A l’exam de droit civil : une question de synthèse : question large qui consiste à aller piocher dans le cour tous les éléments qui répondent au sujet, les rassemblée en un ensemble cohérent (intro, I) A) B) II) A) B))
2ème partie : les personnes morales

La vie juridique est marquée de l’intervention de multiples organismes créés en vue de satisfaire des intérêts collectifs, organisme qui peuvent activement ou passivement être sujet de droit.
Le phénomène est très marqué dans la vie économique où le rôle des groupements est de plus en plus important.

Dès lors que les personnes morales sont dotées de la personnalité morale, elles se trouvent titulaires d’un patrimoine distinct de celui des membres physiques qui la composent et elles se trouvent investies de prérogatives mais aussi de charges qui leur sont propres.
La problématique est à priori assez semblable à celle des personnes physiques, c’est un masque, une abstraction destinée à conférer à des groupements des prérogatives particulières.

Elle est aussi un masque mais cette fois des groupements divers et variés, il n’en demeure pas moins que selon une opinion extrêmement répandue, l’artifice de la personnalité serait moins évident chez les personnes physiques que chez les personnes morales.

Quoi qu’il en soit de la réalité de cette situation : le sentiment général est que le débat autour de la réalité ou de la fictivité de la personnalité juridique est plus nourri à propos des personnes morales, cela parce que des enjeux particuliers qui s’y attachent, sont sans doute plus nombreux.
Il ne s’agit jamais que d’une autre conception de l’esprit, qui consiste à donner la personnalité juridique, à des groupements de personnes. On ne peut envisager la question des groupements des personnes morales qu’après avoir envisager ce débat sur la réalité ou la fictivité des personnes morales.

Chapitre I : Réalité ou fictivité des personnes morales

La personnalité morale correspond-t-elle à une réalité ou une fiction ?