Les pourparlers

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  • Publié le : 3 janvier 2011
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FICHE DE LECTURE SUR
Les Pourparler
Chronique de Bérengére LASSALE
La rencontre des volontés est l’élément indispensable pour la conclusion d’un contrat. Dans un grand nombre de cas, cette rencontre se fait sans grande peine. Dans d’autre cas, cette rencontre n’est pas automatique, mais survient aprsé de longues discussions englobant des propositions, des contrepropositions, desmodifications des rejets…c’est généralement le cas des contrats où la volonté des parties n’est pas déterminée, des contrats suigénéris, des contrats dont la singularité nécéssite une réglementation sécifique, des contrats à objet spécial, ou conclus dans des circonstances spéciales. Autrement dit, si le shéma classique veut que le contrat soit un acte par lequel une situation juridique succéde aunéant, le contrat est dabs ces cas un aboutissement, un résultat de négociation. Cette période séparant la rencontre des deux volontés est celle des pourparlers.
il importe toutefois de sousiligner la difference entre les pourparlers entant que phase preable de la conclusion du contrat et l’offre de contracter, qui quand a elle n’est pas une proposition, mais une volonte ferme, determinée etdefinitive à conclure un contrat, du moment qu’elle reçois acceptation dans le délai prévu, elle n’est plus susceptible de retractation ou meme de changement. Cependant, l’offre d’entrer en pourparlers quand à elle, ne manifeste qu’une invitation à discuter les termes d’un accord éventuel, son acceptation ne donne naissance à aucun lien de droit ni à aucune obligation, meme pour la personne qui l’émet.Et ce, vu que cette offre ne présente pas la précision nécéssaire sur les élements essentiels d’un contrat donné.
Ne concernant dans une grande mesure que des contrats mettant en jeu des interets importants, cette phase, meme non contractuellen n’est pas sans générée des effets (notamment politique : révélation dinformations internes, éconpmiques : Perte de chance de négocier avec d’autres etfinanciéres : engagement de dépenses pendans les négociations) sur les parties aux négociations, pour ce, pour pallier le vide juridique en la matiére, les parties tendent de cerner dans la mesure du possible le déroulement de cette phase.
Ainsi, dés que l’offre de négocier un contrat futur rencontre acceptation, commence la période des pourparlers. Les parties penvent donc encadrer leurs échengesde propositions, soit simplement par un engagement d’honneur et de loyauté, soit ponctuer leurs avances des négociaitions par des écrit retraçant les différents points d’accord, notamment par les « accords de principe », notion jurisprudentielle qui exprime l’engagement des parties de poursuivre les négociations déjà entamées afin d’aboutir à la conculusion du contrat projeté, à ne pas confondreavec la promesse de contrat qui impose quant à elle une obligation ferme de conclure le contrat définitif.
L’encadrement conventionnelle de la période pré-contractuelle se fait aussi par les « contrats partiels », lesquels sont définis par la doctrine comme étant la convention concle au cours des discussion, et par laquelle les parties fixent les points de la négociation sue lesquels leurconsentement est définitif. Cette matérialisation partielle de l’avancement des négociation, peut avoir valeur contractuelle ou non, et ce, selon la force que les parties ont voulu lui donner : simple document consignant leur avancées, véritable contrat obligeant les parties au maintien des accords donnés, contrat dont l’efficacité est subordonnée à la concrétisation des autres contrats formantl’opération, ou meme, contrat définitif s’il comporte l’ensembe des éléments essentiels du contrat.
Sans prévoir une obligation de négocier (cas des accords de principe), ni matérialiser un accord partiel des parties, celles-ci, peuvent durant la période pré-contractuelle, prévoir un ensemble de dispositions et de régles qui n’auront pour objet que de régir le déroulement meme des négociations....
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