Les principaux retraitement de consolidation (fiche)

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Du PCG aux normes de consolidation
Postes PCG Actifs corporels
Gros entretiens et grandes révisions
Soit provisionnées Soit être inscrit à l'actif comme composant de deuxième catégorie

RMCC
Soit provisionnées (1) Soit être inscrit à l'actif comme composant de deuxième catégorie A l'entrée juste valeur Pendant la période ventilation en charge financière et remboursement de la dette. Méthode1 (préférentielle): l'immobilisation cédée continue à être comptabilisé. Sa VNC est amortie par le cédant sur la durée du contrat. Le bail est comptabilisé comme un emprunt égal au prix de cession. La + value de cession est éliminée. En cas de -value dépréciation. Méthode 2: La +value doit être inscrit en produit constaté d'avance et étalée sur la durée du contrat au prorata des loyers (1)IFRS
Inscrit obligatoirement à l'actif (1)

Comptabilisé en charge Biens utilisés dans le cadre de location de fiancement

(2) A l'entrée juste valeur (3) Pendant la période ventilation en charge financière et remboursement de la dette. Le bien cédée est réévalué au prix de cession. En contrepartie la + value doit être différée et amortie sur la durée du contrat de location.

(2) (3)

Biensayant fait l'objet d'une cession bail débouchant sur une location financement

Non traité: La +value doit être inscrit en produit constaté d'avance et étalée sur la durée du contrat au prorata des loyers

Inscrit au coût d'acquisition. Biens acquis avec un crédit fournisseur particulièrement long Pas de distinction, il s'agit Immeuble de d'immobilisation corporelles placement

Inscrit aucoût d'acquisition.

La différence entre l'equivalent du prix au comptant et le total des réglements est comptabilisée en charge financière sur la période de crédit.

(4)

Pas de distinction, il s'agit d'immobilisation corporelles

Méthode 1: modèle de la juste (5) valeur, l'immeuble est inscrit à l'actif à sa juste valeur, réévalué à chaque exercice. Les variations sont inscrites au compte derésultat .

Méthode 2: modèle du coût historique (idem PCG, RMCC)

(5)

Immobilisation financé par une subvention

Les subventions sont inscrites dans les capitaux propres. Elles sont rapportées au résultat au même rythme que l'amortissement de l'immobilisation, qu'elles ont financée.

Méthode 1: Les subventions sont inscrites dans les capitaux propres. Elles sont rapportées au résultatau même rythme que l'amortissement de l'immobilisation, qu'elles ont financée. Méthode 2: la subvention est inscrite au passif en produit constatés d'avance. Elle est rapporté au résultat sur la durée d'utilisation du bien.

(6) Méthode 1: la subvention est inscrite au passif en produit constatés d'avance. Elle est rapporté au résultat sur la durée d'utilisation du bien.

(6) Méthode 2: lasubvention vient en déduction de la valeur comptable amortissable de l'actif. Le rapport aux résultats se traduit par une diminution de l'amortissement.

Actifs incorporels
Frais d'établissement (constitution, transformation, premier établissement) Frais d'établissement (augmentation de capital)
Méthode préférentielle: dans les charges de l'exercice. Méthode 2: inscrit en frais d'établissementMéthode préférentielle: dans les charges de l'exercice. Méthode 2: inscrit en frais d'établissement Dans les charges de l'exercice.

Méthode préférentielle: sur la prime d'émission. Mais attention net d'impôt.

Méthode préférentielle: sur la prime d'émission. Mais attention net d'impôt.

Imputé net d'impôt sur les capitaux propres. Ils s'agit des coûts d'émission des instruments donnantaccès au capitaux propres (BSA, option de souscription, etc.)

Méthode 2: inscrit en frais d'établissement

Méthode 2: inscrit en frais d'établissement (7) S'ils remplissent les conditions peuvent être inscrit à l'actif Les éléments ne pouvant figurer dans un autre poste sont inscrit au poste fond commercial (7) S'ils remplissent les conditions doivent être inscrit à l'actif Il est inclus dans...
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