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Les produits islamique

1368 mots 6 pages
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1- Les produits financiers islamiques

La majorité des experts de la finance islamique s’accorde a dire qu’il existe deux types de produits financiers islamiques : Les produits bases sur le principe des 3P et ceux bases sur le principe du cout plus marge. C’est pour cette raison que nous presenterons de manieres scindees les mecanismes, les schemas et les equivalents conventionnels des deux types de produits financiers conformes a la Chari’a.

1.1- Les produits islamiques comprenant un système de partage de perte et profit

Les produits basés sur le principe des 3P

Produit | Mécanisme | Equivalent conventionnel | Mudaraba | La banque fournit la totalite du capital a unentrepreneur pour lefinancement d’un projet. En contrepartie ce dernier fournit son savoir-faire et son capital humain. Les profits sont partages in-fine selon un ratio preetabli. Les pertes sont entierement supportees par la banquesauf en cas de negligence, fraude ou mauvaise execution du contrat. Ce type de contrat est souvent utilise pour des transactions a court terme pour tout ce qui touche au fond de roulement. Du cote du Passif des banques, il existe aussi de tels contrats, mais ceux-cisont illimites. La banque a le droit d’utiliser les fonds des deposants pour un large panel de projets.Cette combinaison actif passif de ce type de contrat est appelee Mudaraba twotiers(Karich,2002.p.65). | Ce type de contrat estassimilable a une sociétéen commandite ou lecommandite serait labanque et lecommanditairel’entrepreneur. | Musharaka et diminishingMusharaka | Le capital du projet estfourni par la banque et unou plusieurs partenaires.Les profits et pertes sontpartages au prorata del’apport financier dechacun. Tous lescocontractants ont un droit de regard sur la gestion duprojet.Dans le cas d’un diminishing Musharaka,l’entrepreneur peutracheter progressivementles parts de la banque. | Ce type de transaction estcomparable a une joint-venture (Association de type économique dans

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  • Mickael baxandall : l'oeil du quatrocentto
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    L’œil du quattrocento : Dans cette œuvre, il est question des contrats qui lient les peintres du XVe siècle italien, ou le client précise le sujet, le délai, la surface peinte et les couleurs exigées. Baxandall décrit, à travers l’évolution de ces contrats, le combat de ces peintres pour faire reconnaître leur manifattura, cette manière par laquelle ils vont poser l’autonomie de leur métier. Issu de cours professés à la faculté d’histoire de Londres, L’Oeil du Quattrocento s’offre à démontrer deux propositions réciproques : D’une part, que….

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  • Synthese grèce
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    - Concernant les aspects financiers : hausse des taux d’intérêt relatifs aux titres de dette de la Grèce, baisse de la valeur de l’euro, et un retrait des banques de plus en plus fréquent. Attardons nous maintenant sur les mesures prises pour pallier cette crise. Des mesures ont été prises à plusieurs niveaux, afin de permettre à la Grèce d’éviter la faillite : - Plan d’austérité Grec : de nombreuses mesures prises pour réduire les dépenses. Par exemple : Gel des salaires des fonctionnaires pendant trois ans, hausse de la TVA….

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  • Objet d'étude d'économie droit les contrats
    471 mots | 2 pages

    Le contrat à durée déterminée, est possible que pour l’exécution d’une tâche précise et temporaire et seulement dans les cas énumérés par la loi. Le contrat à durée indéterminée, représente la forme normale et générale du contrat de travail entre un employeur et un salarié. Le contrat d’intérim, est un contrat signé en 3parties. Le premier contrat est signé entre l’entreprise de travail temporaire et l’entreprise utilisatrice. Le deuxième contrat est établi entre l’entreprise de travail temporaire et le salarié.….

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  • La crise des subprimes, une crise historique
    928 mots | 4 pages

    2. La gestion des crédits subprimes par les banques américaines repose-t-elle sur un phénomène d’aléa moral ? Expliquez. L’aléa moral consiste dans le fait qu’une personne ou une entreprise assurée contre un risque peut, de ce fait, se comporter de manière plus risquée que si elle était totalement exposée au risque. Exemple : si le propriétaire d’un vélo qui s’assure contre le vol réduit la taille des antivols au prétexte que si son vélo est volé il sera remboursé, il fait jouer l’aléa….

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  • Rapport bank al-maghrib
    6661 mots | 27 pages

    Elle est en outre réputée commerçante dans ses relations avec les tiers. S’agissant de son capitale, se dernier est fixé à 500.000.000 de dirhams, entièrement détenu par l'Etat. , le capital de la Banque peut être augmenté sur décision du conseil de la Banque, le commissaire du gouvernement entendu. Cela sous réserve d'approbation par voie réglementaire. La banque centrale est par définition le régulateur du secteur bancaire et le pilote de la politique monétaire du pays.….

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  • Tc, 23 février 2004, société leasecom
    1288 mots | 6 pages

    A défaut de dispositions légales, pour qu ‘un contrat soit administratif, le juge doit identifier que, cumulativement, au moins une personne publique soit partie au contrat (CE, 13 décembre 1963, Syndicats des praticiens de l’art dentaire du Nord ), et qu’ensuite l’objet, le contenu ou le contexte du contrat soit rattachable à une activité publique. Si le contrat passé par une personne privée avec une personne publique a pour objet l’exécution d’une mission de service public, l’administrativité du contrat est reconnue ( CE 20 avril 1956, Epoux ertin ). De même pour un contrat contenant des clauses exorbitantes de droit commun ( TC, 15 novembre 1999, Commune de Bourisp). Le contrat conclut entre le CHR d’Aix en Provence et la société Leasecom dont l’objet est de louer un automate distributeur de médicament relève-t-il de l’ordre administratif ? Le TC caractérise l’administrativité du contrat conclut entre la société Leasecom et le CHR d’ Aix en Provence, et attribue la compétence aux juridictions administratives.….

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  • Ebweyy
    448 mots | 2 pages

    - PROBLEMATIQUE A qui s’adresse ces deux contrats de travail, quels sont leurs objectifs ? Et pour finir quel est le contrat qui convient a ma situation ? - LE CONTRAT D’APPRENTISSAGE Le contrat d’apprentissage s’adresse aux jeunes de 16 à 25 ans dans le cadre d’une formation initiale. Ce contrat peut permettre de pousser ses études jusqu’au BAC +5.….

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  • Les lois, enquêtes et jugements des pairs du castel de lille
    1527 mots | 7 pages

    En 757, on enregistre le premier témoignage du contrat consistant à la concession de l’exercice d’une charge publique en contrepartie d’un engagement de fidélité. Tassilon est le premier à passer ce contrat : parce qu’il accepte de devenir vassal, il reçoit le duché de Bavière pour l’administrer au nom de Pépin le Bref. Le grand facteur du morcellement du territoire est l’enchatellement au XI. En d’autres termes, on enregistre une forte augmentation de la construction de châteaux, signe de puissance et moyen de s’affirmer à l’intérieur d’un territoire, qui ne reconnaissent aucune autorité que celle du constructeur. Les principautés sont menacées d’éclatement car l’autorité publique est aux mains des seigneurs, nouveaux acteurs du droit qui dispose d’un droit de ban (le droit de commandement, de contraintes et de punition).….

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  • Le caca
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    la fixation du prix dans les contrats-cadre, qui sont des conventions ayant pour objet, surtout dans les relations d'affaires suivies, de prédéterminer le contenu de multiples contrats à venir dénommés « contrats d'application ». Dans les trois espèces, les parties avaient conclu des contrats-cadre de fournitures exclusives à exécution successives (deux contrats de location-entretien et un contrat de franchisage). Dans les deux espèces concernant un contrat de location-entretien relatif à une installation téléphonique (Sté Le Montparnasse et Sté Cofratel), le contrat avait été rompu unilatéralement par l'une des parties se prévalant alors en cassation de la nullité du contrat pour indétermination du prix, afin d'échapper au paiement d'indemnités de résiliation prévu au contrat réclamé par l'autre partie. Dans l'espèce concernant le contrat de franchisage, le franchisé M. Gagnaire demandait l'annulation du contrat passé avec M. Vassali suite à un désaccord sur la fixation du prix.….

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  • Procedures coll
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    I – Une modification des relations contractuelles A – Un recouvrement incertain de la créance du banquier née du contrat Recouvrement incertain de la créance après le JO Possible remise en cause du paiement intervenu pendant la période suspecte Toute sureté qu'il aurait prise en vue de sécuriser le recouvrement pourra également être remise en cause Ne bénéficie pas des mesures de faveurs que connaissent les salariés….

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  • DRT1080 TN1 Josiane Tremblay
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    De plus, même si un contrat verbal peut être plus difficile à prouver devant le tribunal, un contrat verbal est tout aussi valide qu'un contrat écrit. La durée déterminée n’est pas non plus une condition essentielle à la formation de tous les contrats. À ce sujet, « l’article 2086 du Code civil du Québec est précis sur cette question : le contrat de travail est à durée déterminée ou indéterminée. »2 2. Michel peut exercer un recours contre son employeur, Revenu Canada, en vertu de l’article 15 – droit à l’égalité de la Charte canadienne des droits et libertés puisque la discrimination résulte d’un employeur sous réglementation fédérale.….

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  • Rapport de stage dar assad
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    Mousharaka La Musharakah ou Shirkah désigne le contrat dans lequel deux ou plusieurs parties associent leur capital financier, humain et/ou physique afin de développer un nouveau projet commercial ou de participer à une entreprise existante. Leur participation donne droit à la gestion commune du projet et à la rémunération de leur investissement définie par un partage des profits ou des pertes occasionnés par l'élaboration du projet. A l'origine, la Musharakah existait sous deux formes distinctes : Shirkah al-milk ou association non contractuelle ; L'association non contractuelle implique une copropriété et apparaît lorsque deux ou plusieurs personnes se voient octroyer la copropriété d'un bien sans être entrées explicitement dans un accord de participation formel. Cette forme d'association est relativement rare de nos jours, et découle le plus souvent d'un héritage ou d'un don.….

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  • Droit
    2938 mots | 12 pages

    PARTIE 4 : LE DROIT DES OBLIGATIONS Chapitre 2 : Le contrat L’art. 1134 du Code Civil stipule : « les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites ». Le contrat est donc considéré comme la source essentielle des obligations et les individus passent librement leur contrat. La loi ne doit intervenir que pour assurer la liberté contractuelle.….

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  • Étude du marché secteur bancaire
    2736 mots | 11 pages

    Les banques fournissent aux déposants une série de services : • sécurité : la banque est un lieu sécurisé où l'argent est en temps normal plus protégé qu'au domicile des particuliers. Elle fournit des coffres pour conserver des valeurs. Il faut néanmoins noter qu'un dépôt est en fait un prêt gratuit à la banque qui utilise aussitôt la trésorerie reçue pour financer son activité. • moyens de paiement : la banque permet de mobiliser son compte de dépôt de plusieurs façons : o Elle fournit des chèques et en assure le règlement via le système de compensation.….

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  • Le contrat et le temps
    2647 mots | 11 pages

    Le contrat en lui même a vocation la plupart du temps a s’effectuer dans le temps et aux vues de notre droit, il est possible de se demander de quelle manière l’évolution juridique va affecter l’exécution de ce contrat. Selon l’article 2 du code civil, la loi ne dispose en principe que pour l’avenir. Cependant au cas par cas, le législateur peut décider de la rétroactivité de certaines lois. Va….

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