LES PROVISIONS

Le principe de prudence

Selon le plan comptable SYSCOA, « La comptabilité doit satisfaire, dans le respect de la règle de prudence, aux obligations de régularité, de sincérité et de transparence inhérentes à la tenue, au contrôle, à la présentation et à la communication des informations qu’elle a traitées. »

La prudence, est « l’appréciation raisonnable des événements et des opérations » afin d’éviter le risque de transfert sur des périodes à venir, d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entreprise.

La dépréciation d’éléments d’actifs : principes

Définitions

La valeur brute d’un actif est sa valeur d’entrée dans le patrimoine.
La valeur actuelle d’un actif est sa valeur estimée à la date d’inventaire. Elle correspond à sa valeur vénale (prix de vente probable).
Pour un actif non amortissable, la valeur nette comptable est sa valeur brute diminuée des dépréciations constatées.

La dépréciation et son évaluation

La dépréciation d’un actif est la constatation que sa valeur actuelle est devenue inférieure à sa valeur nette comptable. Les dépréciations ont un caractère réversible.

Exemple : un terrain acquis 500 000 F en 2010, déprécié en 2011 peut retrouver sa valeur en 2012.

Les éléments d’actif pouvant faire l’objet de dépréciation sont les suivants :

Les immobilisations
Les stocks
Les créances
Les titres

Les provisions pour dépréciation

Constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'un élément d'actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles, les dépréciations s'inscrivent au bilan en diminution de la valeur des postes de l'actif auxquels elles correspondent. Tout comme les amortissements, les dépréciations expriment donc des corrections d'actif de sens négatif ; elles s'en distinguent toutefois du fait que la dépréciation constatée n'est ni certaine, ni définitive.

Le Plan comptable prévoit l'identification des