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Les relations individuelles du droit du travail

55404 mots 222 pages
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Université Paris 8 Vincennes – Saint-Denis

DROIT DU TRAVAIL
L3 Droit – Document de TD

Année universitaire 2011-2012

Cours de Monsieur Dirk BAUGARD

PROGRAMME DES SEANCES
Séance 1 : Introduction : sources et méthodes de droit du travail Séance 2 : Le contrat de travail : qualification et clauses Séance 3 : Les contrats de travail particuliers Séance 4-5-6 : Le licenciement pour motif personnel Le licenciement pour motif économique Séances 7-8 : Le transfert d’entreprise La modification du contrat de travail Devoir sur table Séance 9 : Les autres modes de rupture du CDI Séance 10 : Les pouvoirs de l’employeur

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DIRECTIVES ET INFORMATIONS RELATIVES AUX TRAVAUX DIRIGES
I. PREPARATION DES FICHES :

GENERALES

Vous devez lire chaque arrêt de la fiche que votre chargé de td vous aura demandé d’étudier et être capables d’en faire une présentation orale synthétique (faits essentiels, présentation de la procédure, question de droit, solution donnée par l’arrêt). Chaque semaine, un travail spécifique vous sera demandé : dissertation ou cas pratique. Votre chargé de td définira avec vous, dès le premier td, les modalités selon lesquelles ce travail sera relevé. Un devoir sur table aura lieu lors de la séance 7 ou de la séance 8. Il s’agira de questions de cours, établies par votre chargé de TD, et vous disposerez de 35 minutes pour y répondre.

II. PRESENCE EN TD ET MODALITES DE NOTATION : -Toute absence en TD devra être justifiée. -La notation en TD sera établie de la façon suivante : -25 % pour le travail relevé en TD ; -50 % pour la note résultant du devoir sur table ; -25 % pour la participation. Votre chargé de TD ne pourra pas vous communiquer votre note finale de TD, une péréquation s’opérant entre les TD. -Travail relevé en TD : Aucun devoir rendu volontairement pour être noté (comme devoir { la maison ou comme devoir { la maison de remplacement en raison d’une précédente mauvaise note) ne sera admis. En revanche, le chargé de TD pourra, aux

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