Les régimes parlementaires
I- Le régime parlementaire : Généralités
Intro : La naissance du régime parlementaire se situe à des moments particuliers de l'histoire dans lesquels le pouvoir royal est déclinant mais toujours fort et le pouvoir de la représentation est en pleine ascension. Le régime parlementaire est à ses débuts un régime libéral soucieux des libertés individuelles et de notable car souvent avec un régime censitaire.
A- Les mécanismes fondamentaux à l'origine des régimes parlementaires
Le régime parlementaire est un régime dans lequel le gouvernement doit disposer à tout moment de la confiance la majorité parlementaire.
1- La dissociation des organes exécutifs et le contreseing
En régime parlementaire, il y a, d'une part, dissociation entre les fonctions de chef de l'Etat et chef de gouvernement , qui sont confiés à des organes distincts et transfert au chef de gouvernement des pouvoirs qui étaient ceux du monarchie.
Le chef de l'Etat a vocation a marqué la continuité de l'Etat dans l'alternance ( il est politiquement irresponsable) mais n'a pas ou peu de rôle dans l'exercice du pouvoir, sauf au moment où il choisit le chef de gouvernement.
Le chef de gouvernement a pris les pouvoirs auparavant qui relevait du monarque par la procédure de contreseing. Tout acte du chef de l'Etat, ou du moins la plus part, est contresigné par le chef de gouvernement qui en prend donc la responsabilité devant les chambres.
2- La responsabilité politique du gouvernement et la dissolution
La responsabilité politique du gouvernement est la substance du régime parlementaire. Si un conflit politique apparaît entre le gouvernement et la majorité parlementaire, la mise en cause de la responsabilité politique du gouvernement permet la constitution d'un noveau gouvernement aux vues en conformité avec la chambre.
La mise en cause de la responsabilité politique peut venir du gouvernement, il