Les sources du droit antique

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Histoire du Droit
Introduction : Les sources du Droit
Les règles du code civil ont des racines beaucoup plus lointaine que 1804 (histoire de Rome) puisque le Droit Français et Droit européens sont issus des Droit Antiques.
Auj. en Fr on distingue 3 à 4 sources de Droit( par ordre d’importance)
1. Loi : Txt à porté général voté / le parlement & émanant de la volonté populaire.

2.Jurisprudence : Ensemble de décision rendu/ les tribunaux.
Le Juge applique un texte général à un cas particulier => il interprète et adapte la loi, crée une solution nouvelle qui elle-même crée du droit car pourra etre appliqué dans les mêmes circonstances par d’autre juge.

3. La coutume (importance forte à l’époque): Ensemble des règles spontanément accepté / la société.
-Admis par tous par unsimple usage elle devient une norme obligatoire et du Droit.
-Elle sert à compléter ou interpréter la Loi
-La coutume n’a de valeur que si elle ne s’oppose pas à la loi.

4. Doctrine : Ensemble des opinions et analyse émise par les juristes et par les profs de Droit. Certain auteur considère qu’elle n’est pas une véritable source de Droit car l’Opinion d’un auteur ne peut s’opposer à celle d’unjuge.
Cpdt nbx constructeur doctrinal qui ont pu s’imposer aux juges et aux législateur => Il peut etre considéré comme € au Droit.

Ces 4 Sources existaient déjà depuis l’antiquité bien que leur importance soit très différente auj.

Repères chronologiques :
Les historiens distinguent 4 périodes historiques :
1) Antiquité : 30 ème siècle avant notre ère- 476 de notre ère & chute del’empire romain
2) Moyen-Age : 476- 1492 découverte de l’amérique
3) Temps Moderne : 1492-1789 Révolution Française
4) Epoque contemporaine : 1789 à nos jours

Ces périodes sont conventionnels et il faut pouvoir les dépasser car parfois elle ne colle pas avec la réalité des faits historique. E. F le territoire français = délimité entre le 9ème et le 10 ème siècle => pas de droit français avt cetteépoq
Certaine règles juridique qui existaient en France et se rattachant à d’autre civilisation ont contribué à former une tradition juridique.
Problématique : Comment et Pourquoi est-on arrivé à notre situation contemporaine ?
Plan du Cours
I-Les Origines du Droit : L’Antiquité
II-Le Moyen-âge (11ème -15ème siècle) : nation française
III- Epoque Moderne (15ème-18ème siècle) : formation duDroit Français

Les Origines du Droit couvre environ 10 siècle : de 50 avt J-C à 476.
A) Antiquité Romaine
B) Haut M-Age (6-10ème siècle)

Titre I- L’Antiquité
De la colonisation de la Gaulle (50 avt J-C) à 476 le territoire Fr a subit de profonde mutation dans le droit => 2 grandes influences :
Romaine (implanté dans leurs institutions)
Religieuse : dès le IVème siècle le christianismese répand dans l’Emp. Romain et devient religion d’Etat en 380. Les Chrétiens se dvp avec des institutions particulière qui donne naissance à un Droit : Le Droit canonique

CHAPITRE 1 :
DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DEVELOPPEMENT

Le Droit est à l’origine des principaux systèmes européens, s’est dvp dans un cadre politique entre 500 avt J-C et 6 ème siècle de notreère .
3 grdes périodes :
Ancien Droit (8ème et 2ème siècle avt J-C)
Droit classique (2ème siècle avt J-C & 3ème siècle après J-C)
Droit Post-Classique ou du Bas Empire du 4ème au 6 ème siècle

I-Ancien Droit (8ème -2ème siècle avt J-C)
A la fin du 8 ème siècle les étrusque occupe une partie de la péninsule Italienne fonde à Rome une royauté. Epoque royale qui s’achève en 509 avt J-Cpour devenir une République. En 27 avt J- C, la république disparait pour devenir un Empire.
1) Droit et Loi à l’Epoque Royale (8ème – 6ème siècle avt J-C)
Entre le 8ème et le 7 ème siècle avt J-C
Les règles qui régissent les rapports sociaux sont censés etre dicté par les Dieux. Il y a une dissociation entre le Droit et la Révolution.
--Les règles inspirées par Dieux : Fas
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