Histoire du Droit
Introduction : Les sources du Droit
Les règles du code civil ont des racines beaucoup plus lointaine que 1804 (histoire de Rome) puisque le Droit Français et Droit européens sont issus des Droit Antiques.
Auj. en Fr on distingue 3 à 4 sources de Droit( par ordre d’importance)
1. Loi : Txt à porté général voté / le parlement & émanant de la volonté populaire.

2. Jurisprudence : Ensemble de décision rendu/ les tribunaux.
Le Juge applique un texte général à un cas particulier => il interprète et adapte la loi, crée une solution nouvelle qui elle-même crée du droit car pourra etre appliqué dans les mêmes circonstances par d’autre juge.

3. La coutume (importance forte à l’époque): Ensemble des règles spontanément accepté / la société.
-Admis par tous par un simple usage elle devient une norme obligatoire et du Droit.
-Elle sert à compléter ou interpréter la Loi
-La coutume n’a de valeur que si elle ne s’oppose pas à la loi.

4. Doctrine : Ensemble des opinions et analyse émise par les juristes et par les profs de Droit. Certain auteur considère qu’elle n’est pas une véritable source de Droit car l’Opinion d’un auteur ne peut s’opposer à celle d’un juge.
Cpdt nbx constructeur doctrinal qui ont pu s’imposer aux juges et aux législateur => Il peut etre considéré comme € au Droit.

Ces 4 Sources existaient déjà depuis l’antiquité bien que leur importance soit très différente auj.

Repères chronologiques :
Les historiens distinguent 4 périodes historiques :
1) Antiquité : 30 ème siècle avant notre ère- 476 de notre ère & chute de l’empire romain
2) Moyen-Age : 476- 1492 découverte de l’amérique
3) Temps Moderne : 1492-1789 Révolution Française
4) Epoque contemporaine : 1789 à nos jours

Ces périodes sont conventionnels et il faut pouvoir les dépasser car parfois elle ne colle pas avec la réalité des faits historique. E. F le territoire français = délimité entre le 9ème et le 10 ème siècle => pas de droit français avt cette