Les sources du droit romain

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  • Publié le : 13 novembre 2011
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CHAPITRE 1:LES SOURCES DU DROITS ROMAIN ET LEURS CONTEXTES POLITIQUE

SECTION 1:LA ROYAUTÉ 753-509 AVJC

A)FONDATION DE ROME

La légende raconte que c'est Romulus qui après avoir tué son frère Rémus fonda la cité de Rome en 753 AVJC

B)L'ORGANISATION INSTITUTIONNELLE DE LA ROYAUTÉ ET LES SOURCES DU DROITS

1)LES INSTITUES DE LA ROYAUTÉ

3 institues :-le roi qui possède le pouvoirmilitaire et judiciaire. Il possède aussi le pouvoir de commandement (imperium)
-L'assemblée populaire qui rassembles les citoyens dirigé par le grand chef de famille. Doit approuvé les expéditions militaires et organiser les cultes
- Le Sénat qui rassemble les chefs des grandes familles. Conseil le roi

2)LES SOURCES DU DROITS

Constitué par les grandes famille de Rome. C'est eux quichasseront du pouvoir le roi parce qu'il aura déshonoré une fille du village. D'où l'avènement de la république

SECTION 2:LA RÉPUBLIQUE(509-27AVJC)

Ce sont les patriciens en 509 qui sont touchés dans leur honneur. Ce sont eux qui chasse le roi et installe la république. Elle est gouvernées par les Patricien qui écarte les Plébéien

A)QUI SONT LES PATRICIENS ET LES PLÉBÉIENPatricien:-Descendant des pères fondateur
-Ils gouvernent depuis le sénat. Ils conseillent ainsi le roi de Rome ,puis se détournent de lui
-Ils sont très riches. Ils ont hérités des domaines foncier constitué par leurs ancêtres a l'extérieur de Rome et cultivé par leurs esclaves
Ce 3eme point leurs permet de ne pas avoir besoin de travailler et donc peuvent se consacrer uniquement aux affaires de RomePlébéien: Catégorie hétérogène de gens de Rome très difficile a définir. Ils ne descendent pas des père fondateurs. Ils ont moins de droit politique que les Patriciens. Ils n'ont pas accès aux assemblées populaire et donc ne vote pas .Ils sont riche mais cela vient de leur propre travail et donc ne peuvent consacrer pleinement leur temps a la gestion des affaires de Rome

B)L'ORGANISATION TRI-PARTIE

1)LES MAGISTRATS:

Ils détenaient le pouvoir exécutif en plus de l'imperium, qui conservent les même caractéristiques qu'a l'époque royale.
Par contre des précautions vont être prises:
-Ils sont élus par l'assemblée populaire
-Élu pour 1 an
-Ne peuvent faire qu'un seul mandat
-Ils doivent toujours au moins être 2 pour exercer une même magistrature

Un magistrat pouvait s'opposer aune idée. peu comme le veto de nos jours
Ils portent le nom de Consul
Les plébéiens vont longtemps rester sans pouvoir accéder a cette magistrature
En 494 ils vont obtenir la création d'une magistrature propre a eux et les règles sont les même que chez les Patriciens
Les tribun de la pleb n'ont pas le pouvoir de gouverner mais peuvent par contre faire opposition

Au fur et a mesure desconquêtes un autre magistrat va arriver

Exemple: le magistrat charger de la justice → préteur

2)L'ASSEMBLÉE DU PEUPLE ET DU SÉNAT

L'assemblée élit les magistrats et vote les lois. Seul les patriciens sont admis(commis centuarate) .Puis les Plébéiens obtient le droit de former leur propre assemblée populaire. Ils voteront les lois de la Pleb(plébiscite) et désignerons le tribun de la Pleb. Ces2 assemblées distingues vont se mouvoir en 1 seule en gardant 2 parties distingues et gardera son rôle de vote des lois et d'élection. Le sénat est l'institution la plus importante de la république

Sénat → Senex → est composé d'individu d'un certain age (40 ans)
→ décharger des obligations militaires
Au départ uniquement composé d'aristocrate Patriciens

Pouvoir: Gardien de laconstitution. Fait respecter la légalité contre les magistrats ambitieux

SOUS SECTION 2:LA LOI,LA DOCTRINE ET LA COUTUME

A)LA COUTUME:

Elle était constitué a la fois de principe traditionnelle , de règle religieuse , et d'usage propre a certaine famille.

B)LA LOI:

Elle fait son apparition avec la république

1)DÉFINITION:

A Rome , la loi pouvait émaner de l'autorité public mais aussi...
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