Les sources du droit

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  • Publié le : 2 janvier 2010
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Gaius : sous le règne des empereurs Hadrien, Antonin Le Pieux et Marc Aurèle. Juriste romain. Prénom + nom de F + surnom = nom complet d’un individu de bonne famille. Or Gaius ne porte qu’un nom. En temps normal, ce sont les esclaves qui ne partent qu’un nom. On peut penser que Gaius n’était pas un citoyen romain mais il l’est devenu sinon il n’aurait pas pu enseigner. Gaius = femme? On ne saitpas exactement qui se cache derrière Gaius. De plus, ses concitoyens ne citent pas Gaius mais il apparaît plus tard.

Les institutes sont don principal ouvrage. manuel de droit utilisé jusqu’au V° siècle. Il est avant tout destiné aux étudiants en droit. Grand succès car sa présentation est remarquable et très rationnelle. Il organise son propos en 3 parties : le droit relatif aux personnes,droit relatif aux biens et ce qui attrait aux actions (présentation reprise par le code civil français ainsi que par beaucoup d’autres manuels de droit contemporain).

Gaius va enseigner le droit en utilisant la philosophie. Il oppose donc le droit commun à tous les gens, à tous les peuples (droit des gens) au droit propre à chaque cité (droit civil).

Texte page 38:

Gaius présente assezrapidement les différentes sources du droit. Plusieurs sources sont présentées pas Gaius. On constate que toutes les sources n’ont pas la même vigueur. Certaines sont des sources anciennes qui semblent figées et anciennes alors que d’autres semblent représenter les sources vivantes du droit.

Il distingue les sources ancienne obsolètes (=qu’on peut toujours invoquer mais qui ne produisent plus denouveau droit. Ex: La loi, les plébiscites, les senatus-consultes) et les sources anciennes actives (= la jurisprudence (la science du droit à Rome), les Edits des magistrats (Edit du prêteur = code de procédure) et les responsa (consultations, traités de juristes sur une question précise).

Sources nouvelles : Les constitutions impériales = tous les actes juridiques qui émanent de l’empereur.Ensuite il décrit les sources du droit de manière organique : il s'intéresse aux organes à l’origine de leur création.

Pb : En quoi le mode de création du droit est révélateur du régime politique?
Les sources du droit à Rome suivent l’évolution politique.

Dans un premier temps il y a des sources figées qui n’ont pas l’Empereur pour auteur, et il y a des sources vivantes par la volonté mêmede l’Empereur.

I) Les sources anciennes survivantes mais figées

Sources issues du Sénat et des assemblées Romaines

Ce sont des sources obsolètes. Gaius parle des lois et des plébiscites qui semblent être misent sur le même plan. Il les distinguent cependant par leurs auteurs : Les lois sont le fait des patriciens et les plébiscites par les Plébéiens (partie du peuple qui s’est opposéeaux patriciens). La loi désignée par Gaius sont les lois votées par les comices centuriates. La loi votée est la Lex rogata. A partir du 3° siècle av JC, cette compétence législative va passer aux mains des comices tributes (assemblée de tout le peuple : pas de critère de richesse : patriciens + Plébéiens).
Le texte est voté par l’assemblée mais le sénat donne son avis. Le peuple ne donne pas sonavis; il ne fait qu’accepter ou refuser la loi.
Senatus consulte : décision émanant de Sénat qui valide la loi.
A partir de 339, L’accord du sénat ne doit plus suivre l’assemblée du peuple. Le Sénat n’a plus besoin d'apparaître à posteriori pour ratifier la loi.

Plébiscite : Dès l’origine, c’est l’expression de la volonté populaire. Concile de la Plèbe apparaît en 471 av JC. Cette assembléeva prendre des décision qui vont d’abord s’appliquer uniquement aux Plébéiens : les Plébiscites. Mais souvent les lois vont reprendre les termes des plébiscites.
Il place les lis et les plébiscites au même niveau à cause de la loi Orthencia (286) qui opère à rapprocher les plébiscites et les lois; ils ont la même valeur. La loi et le Plébiscites vont demandes la même procédure d’élaboration,...
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