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La propriété intellectuelle au service des entreprises

Numéro

1

CRÉER

UNE

MARQUE

Initiation aux marques pour les petites et moyennes entreprises

O RGANISATION M ONDIALE DE LA P ROPRIÉTÉ I NTELLECTUELLE

Publications de la série “La propriété intellectuelle au service des entreprises” :
1. Créer une marque : initiation aux marques pour les petites et moyennes entreprises.Publication de l’OMPI n° 900. 2. La beauté est dans la forme : initiation aux dessins et modèles industriels pour les petites et moyennes entreprises. Publication de l’OMPI n° 498. 3. Inventer le futur : initiation aux brevets pour les petites et moyennes entreprises. Publication de l’OMPI n° 917. 4. Expression et créativité: Initiation au droit d’auteur pour les petites et moyennes entreprises.Publication de l’OMPI n° 918 (à paraître). Toutes les publications sont disponibles auprès de la librairie en ligne de l’OMPI à l’adresse suivante : www.wipo.int/ebookshop

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Avertissement : Les informations données dans le présent guide ne visent pas à remplacer les conseils juridiques spécialisés. Cette publication est uniquement destinée à fournirquelques renseignements fondamentaux en la matière.

© OMPI (2006) Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite ou transmise sous n'importe quelle forme ou par n'importe quels moyens, électroniques ou mécaniques, sans l'autorisation écrite du titulaire du droit d'auteur, sauf dans les cas prévus par la loi.

P r é fa c e

Le présent guide est le premier d’une série ayant pour thème“La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il est consacré aux marques, élément central de la stratégie commerciale et de l’image de toute entreprise. Ce guide vise à expliquer les marques du point de vue de l’entreprise. Il est conçu dans une optique pragmatique et les explications qui y sont données sont illustrées d’exemples et de photographies permettant au lecteur de mieuxcomprendre le texte. Il est recommandé aux petites et moyennes entreprises (PME) de s’y reporter pour intégrer leur stratégie de marques dans leur stratégie commerciale globale. L’OMPI se tiendra à l’écoute des réactions des intéressés pour perfectionner cette publication afin qu’elle réponde en tous points aux besoins des PME du monde entier. Des versions adaptées aux besoins des divers pays pourraientêtre mises au point en collaboration avec les institutions nationales et les partenaires locaux, qui sont invités à demander à l’OMPI une copie des directives à suivre à cet égard.

Kamil Idris, Directeur général de l’OMPI

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Ta b l e d e s m at i è re s

Page

1. Les marques

3

2. La protection des marques

6

3. Les catégories de marques

15

4. L’usage des marques

185. La défense des marques

22

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1 . L e s m a rq u e s

Qu’est-ce qu’une marque ?
Une marque est un signe permettant de distinguer les produits ou services fabriqués ou fournis par une entreprise de ceux d’autres entreprises. D’une manière générale, les mots, lettres, chiffres, dessins, couleurs, images, formes, logotypes, étiquettes oucombinaisons de ces éléments utilisés pour distinguer des produits ou services peuvent être considérés comme une marque. Dans certains pays, les slogans publicitaires sont aussi considérés comme des marques et peuvent être enregistrés comme telles auprès des offices nationaux compétents. De plus en plus de pays autorisent aussi l’enregistrement de formes de marques moins traditionnelles telles qu’une couleurunique, un signe tridimensionnel (forme du produit ou de l’emballage), ou encore des signes sonores (sons) ou olfactifs (odeurs). Mais de nombreux pays ont fixé des limites à ce qu’il est possible d’enregistrer comme marque, en n’autorisant généralement que les signes visuellement perceptibles ou susceptibles de représentation graphique.

Logotype :

Reproduit avec l’autorisation de...
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