Les subventions dans une mairie

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MEMOIRE DE STAGE:

«Élaboration et mise en place d’une procédure de suivi des subventions commune à tous les services»

GADIOLLET Alexis

Licence professionnelle management des
collectivités territoriales

Année Universitaire 2009 - 2010

GADIOLLET Alexis

Licence professionnelle management des
collectivités territoriales

Année Universitaire 2009 - 2010

MEMOIRE DESTAGE:

«Élaboration et mise en place d’une procédure de suivi des subventions commune à tous les services»

Organisme de stage:

Responsable du stage : Mme Marie-Laure DENOROY
Tutrice universitaire : Mme Laurence BILLARD

Remerciements

EN PRÉAMBULE À CE MÉMOIRE, JE SOUHAITAIS ADRESSER MES REMERCIEMENTS LES PLUS SINCÈRES AUX PERSONNES QUI M'ONT APPORTÉ LEUR AIDE ET QUI ONT CONTRIBUÉ ÀL'ÉLABORATION DE CE MÉMOIRE.

Je tiens à remercier sincèrement l’équipe du service des finances, Mr Bernard MAUREL directeur du service et Mme Marie-Laure DENOROY, tutrice de stage, pour m’avoir accepté en stage. Cette expérience a été pour moi très formatrice et la confiance qu’ils m’ont accordée très motivante. Je les remercie également de m’avoir permis de travailler en autonomie et d’avoiraccueilli mon travail et remarques avec intérêt. Je les remercie pour tous les conseils et le temps qu'ils ont pu m'accorder tout au long de cette période.

Je n’oublie pas Mme Martine WOJKOWIAK responsable des subventions, avec qui j’ai travaillé tout au long de ce stage qui a bien voulu me montrer toutes les facettes de son travail. Je la remercie tout particulièrement pour sa bonne humeur, sagentillesse et son aide si importante.

Je remercie aussi l’ensemble des chefs de service avec qui j’ai été en relation pour leur compréhension, leur gentillesse et leur participation au projet.

Je remercie également tous les agents, pour leur disponibilité, leur conseil, leur aide et leur bonne humeur, et cela, même en cas de difficultés.

Un grand merci aux agents du service des finances dem’avoir accueilli et intégré dans leurs bureaux.

Je tiens à remercier Madame Laurence BILLARD en tant que tutrice universitaire, qui s'est montrée à l'écoute et disponible tout au long de la réalisation de ce mémoire, pour l'inspiration, l'aide et le temps qu'elle a bien voulu me consacrer.

sommaire

AVANT- PROPOS

INTRODUCTION ……………………………………………………………………………..10

CONTEXTE ECONOMIQUE,REFORMES ET PERSPECTIVES

1. Une crise économique qui persiste……………………………………………..12
2. La réforme de la taxe professionnelle………………………………………….16
3. Contexte Échirollois et perspectives d'avenir…………………………………18

LE SUIVI DES SUBVENTIONS REEL BESOIN POUR LA COLLECTIVITE

1. Les différentes recettes de la commune……………………………………..20
2. Lerecouvrement des subventions : un enjeu majeur……………………....22
3. La complexification des procédures………………………………………....25

LA MISE EN PLACE D’UNE PROCEDURE DE GESTION QUOTIDIENNE DES SUBVENTIONS

1. L’élaboration d’un guide des règles de financement………………………….35
2. Le traitement du recouvrement des subventions……………………………...36
3. Les perspectivesattendues…………………………………………………..….40

CONCLUSION…………………………………………………………………………………43

BIBLIOGRAPHIE

ANNEXES

1. AVANT-propos

1. Ville d'Échirolles

1 Situation géographique

Échirolles, ville de 37 000 habitants et 786 ha de superficie se présente comme la deuxième ville de l'agglomération après Grenoble. Elle est située dans le département de l'Isère dans la banlieue sud de Grenoble et sur un axe important de la régionRhône-Alpes. Elle profite du dynamisme économique de la région grenobloise et d'un environnement urbain de qualité pour attirer de grandes entreprises comme Caterpillar, Air liquid Micro-électronique...
Le personnel possède le privilège de travailler dans des locaux neufs disposant de matériels informatiques performants. L'hôtel de ville a été inauguré le 30 septembre...
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