Les titres

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  • Publié le : 23 novembre 2011
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Plan :
I. Définitions et catégories
II. Acquisition des titres
III. Revenus des titres
IV. Dépréciation des titres
V. Cession
VI. Conclusion (cas de synthèse)

Comme tout le monde le sait, la plupart des entreprises tirent leur produit d’exploitation de la vente de produits ou services. Cependant, plusieurs sociétés, pour tirer des produits importants d’une source autreque ces opérations normales, font aussi des placements, que ce soit sous forme de titres de placements temporaires ou à long terme.
I. Définitions et catégories
A. Définition
Les titres sont des valeurs financières qui représentent des droits de propriété ou de créance.
Ils peuvent avoir pour but de réaliser des bénéfices à court terme à partir de leurs liquidités disponibles (Placementstemporaires) ou de créer des liens d’affaires plus ou moins importants avec d’autres sociétés par action.

Placements temporaires | Placements à long terme |
Obligations détenues à long terme | Obligations détenues à long terme |
Actions de sociétés sans lien d’affaires | Actions créant des liens d’affaires |
Certificats de dépôts, Bons du trésor | …... |
* Doivent êtresusceptibles de réalisation rapide(1) * Doivent être détenus avec l’intention de les convertir en espèces dans un délai d’une année (2) | * Intention de les conserver pour une longue période |

(1) : Il faut que les titres soient négociables, c’est-à-dire qu’ils puissent être convertis en liquidités dans un court délai
(2)  : Les entreprises dont l’exploitation est saisonnière possèdentsouvent des excédents temporaires de liquidités. Elles disposent de sommes importantes et désirent réaliser des bénéfices à partir de celles-ci. Ainsi, ces sociétés font des placements temporaires, sous forme de titres de créances ou de participation, qu’elles convertissent en espèces lorsqu’elles en ont besoin.

B. Titres de créance et de propriété
Sur le plan juridique, on distingue entreles titres de créance et ceux de propriété

* De plus, l’évolution des marchés financiers a donné naissance à une catégorie particulière de titres, ceux émis par les organismes de placement collectif de valeurs mobilières (OPCVM).
Ces titres sont des actions de SICAV ou des parts de fonds communs de placements. Ce sont donc, en théorie, des tires conférant un droit de propriété. Mais en fait,ces titres sont émis par des organismes écrans, les OPCVM, dont le patrimoine est uniquement composé de titres (actions ou obligations) émis par des sociétés commerciales.
Il existe un « intermédiaire » entre l’actionnaire et la société commerciale émettrice des titres. Le détenteur n’a donc pas de droits directs sur la société émettrice.
C. Catégories sur le plan comptable

(1)  :droits de créance, tel que les obligations et les bons du trésor
(2)  : permettent d’influencer la société émettrice ou bien d’en assurer le contrôle
(3)  : droits de propriété, représentatifs de parts de capital ou de placements à long terme qui ne permettent pas d’exercer une influence notoire sur l’entreprise émettrice
II. Acquisition des titres
A. Prix d’achat et frais sur achatLes titres, à leur acquisition, sont comptabilisés à leur prix d’achat, et enregistrés au débit de leurs comptes respectifs. Celui-ci est déterminé soit par la cotation en bourse, soit par les termes du contrat d’acquisition, pour les sociétés non cotées.
Les frais d’acquisition, ou sur achat, qui représentent les droits de mutation, honoraires ou commission, et les frais d’acte qui accompagnentl’acquisition des titres, sont considérés comme charges, et enregistrés au débit du compte 6147 Services bancaires
B. Application
La société Yamani Holding a acheté par l’intermédiaire de sa banque :
* 100 actions de la société S au prix unitaire de 90 DH
* 50 actions de la société T au prix de 100 DH
La banque envoie à la société l’avis de débit n°31 en prélevant 59,63 DH HT de...
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