Les usa : l'organisation des pouvoirs et leurs rapports ( exécutif et législatif )

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Les USA : l'organisation des pouvoirs et leurs rapports ( exécutif et législatif )

La constitution américaine est toujours en vigueur aujd elle date du 17 septembre 1787
-1ere Constitution écrite et la la plus ancienne
-les américains ont aussi inventé le fédéralisme
-combine fédéralisme et séparation relative des pouvoirs
-alternance entre organe législatif fort et président fort-régime présidentiel
-Montesquieu - De l'esprit des lois (1748) . Théorie séparation des pouvoirs ==> Chapitre 7 - il prend pour modèle l'Angleterre, qui aujourd'hui n'est plus trop représentatif
Il part de la théorie de Locke qui préconise trois organes distincts et rajoute les facultés d'empêcher (compétence négative qui permet de se défendre) afin de conserver l'équilibre des pouvoirs. "Le pouvoirarrête le pouvoir".
-les Constituants américains vont appliquer la théorie de Montesquieu à la lettre dans la Constitution de 1797. On appelle cela le régime présidentiel. Il n'y en a qu'un seul au monde
Le régime présidentiel est caractérisé par une indépendance fonctionnelle et une irrévocabilité mutuelle : des organes distincts exercent chacun une fonction et chaque organe ne peut pasrenverser l'autre organe. Pas de droit de dissolution, et on ne peut pas renverser le gouvernement.

Chaque organe a une fonction précise.
pour le démontrer on cite l'article premier section 1: Tous les pouvoirs législatifs seront attribués à un congrès des USA
Art. 2 section 1: le pouvoir exécutif sera confié à un président des USA.
Art. 3 section 1 : le pouvoir judiciaire sera dévolu a unecour suprême

*Le Congrès : organe législatif de type bicaméral lié à l'état fédéral qui illustre le principe de participation. ( le Sénat et la chambre des représentants).
-le Sénat : 2 sénateurs par état ( au total 100 )
élus pour 6 ans. Tous les 6 ans renouvellement d'un tiers . Elus au suffrage universel direct. Type de scrutin majoritaire uninominal à un tour.

-La chambre desreprésentants : 435 membres. Elus pour 2 ans . Les états sont représentés en fonction de la population. Même légitimité démocratique que les membres du sénat.
Au niveau de la fonction législative les deux chambres ont le même pouvoir. Pouvoir législatif et budgétaire sont exercé concurremment et
==>Bicaméralisme égalitaire



L'élection du président de USA :
(en France, on a un exécutifbicéphale, à deux têtes ( président + gouvernement) )

Le régime présidentiel est particulier car on a un exécutif monocéphale. Le président des USA détient tout le pouvoir exécutif. Cependant il est entouré de secrétaires (secretary)
Les secrétaires américains ne sont que des conseillers nommés et révoqués par le président des USA. Ils ne rendent des comptes qu'au président et lui obéissent.
Cetensemble est appelé l'administration ( ex: administration Obama)
Administration= ensemble formé par le président et ses conseillers.
Ce président est élu pour 4 ans avec son vice-président. Ce couple est appelé "le ticket".

Aux USA, toutes les élections ont lieu en même temps ==> président, représentants, tiers des sénateurs. et deux ans plus tard ==> représentants, tiers du sénat. Appelémid-term elections.
Récemment Obama a perdu le contrôle de la chambre des représentants mais pas du sénat car il est très dur de le perdre sachant qu'on ne renouvelle qu'un tiers.

(En France, les sénateurs sont élus au suffrage universel indirect. Ils sont élus par les élus locaux)

Président américain élu au suffrage universel direct. D'où légitimité populaire et pouvoir si fort.
En1787, on faisait élire les grands électeurs par le peuple et ensuite ils étaient libres de leur vote et élisaient le président des USA.
Il y a eu une évolution qui n'est pas passé par un changement complet du système.
Le peuple sait pour qui il vote en votant pour ce grand électeur. Le grand électeur devient transparent. ==> Mandat impératif.

Primaire
Caucus
Convention
L'élection...
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