Thème 3 : les vices du consentement

L’erreur

Il faut que le consentement soit libre et éclairé ou encore qu’il ne soit pas visé.

Art 1109 : Il n’y a point de consentement valable si le consentement n’a été donné que par erreur ou s’il a été extorqué par violence ou surpris par dol, 3 vice du consentement possible : l’erreur, le dol te la violence alors le contrat peut-être annulé

L’erreur vice du consentement

Ne peut être demandé que par la victime, quand les deux font erreur peut-être demandé par les deux.

L’erreur se définie comme une fausse appréciation de la réalité (j’embauche quelqu’un qui n’a pas le diplôme)

D’après l’article 1110, 2 catégories d’erreur : de substance, sur la personne
Au Delas de l’article il y a 3 catégories d’erreur :

vice du consentement (sur la substance, sur la personne)

Obstacle

Indifférente (n’entraine pas la nullité)

Erreur sur la substance = erreur sur la substance de la chose objet du contrat

Substance ? Pendant un certain temps on a considéré que la substance voulait dire la matière de la chose (conception objective).
Abandonnée au profit d’une conception subjective : la matière n’est pas souvent l’élément fondamental pour les parties (la qualité de la chose que les partie sont eu principalement en vue, qualité déterminante/substantielle)

Dans la plupart de contrats est la substantialité de la chose c’est l’authenticité soit l’aptitude de la chose à remplir un certain usage.

Erreur sur la personne : souvent identité : x est enfaite y soit une erreur sur ses qualités essentielles (diplômes, pro, formation, indépendance par rapport aux parties), n’est une cause de nullité du contrat que s’il s’agit d’un contrat conclu intuitu personae, on ne peut pas invoquer une erreur sur la personne dans un contrat impersonnel.

Qu’il s’agisse d’une erreur sur la substance ou la personne, elle doit remplir 3 conditions pour pouvoir entraine la nullité du contrat :

L’erreur doit être déterminante