BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2010
Durée de l'épreuve : 4 heures
Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants Page de garde Présentation de l’entreprise Organisation informatique et comptable DOSSIER 1 : Gestion des ventes et de la trésorerie (18 points) DOSSIER 2 : Préparation de la déclaration de TVA et choix fiscal (20 points) DOSSIER 3 : Recrutement de personnel (20 points) DOSSIER 4 : Travaux de fin d’exercice (22 points) Le sujet comporte les annexes suivantes : DOSSIER 1 : Gestion des ventes et de la trésorerie Annexe 1 : Factures de ventes.………………………………………………………………………….. Annexe 2 : Extrait du journal de banque ........................................................................................... …... Annexe 3 : Modalités de financement des achats de véhicules neufs effectués par GARAGE ARMAND Annexe 4 : État adressé par FINAUTO au 30/11/2009 ..................................................................... …… DOSSIER 2 : Préparation de la déclaration de TVA et choix fiscal Annexe 5 : Règlement des prestations du service après-vente .......................................................... …… Annexe 6 : Informations relatives à la TVA sur les véhicules d’occasion …………………………….… Annexe 7 : Extrait de la balance de novembre 2009………………………...………………….………… Annexe 8 : Évolution du chiffre d’affaires et des créances du service après-vente ……………………… DOSSIER 3 : Recrutement de personnel Annexe 9 : Note de service du service après vente ………………………………………………………. Annexe 10 : Détail des charges relatives au CDD ……………………………………………….……….. Annexe 11 : Extrait du code du travail.………….………………………………………………………... Annexe 12 : Extrait lettre d’embauche d’un mécanicien en CDI…………………………………………. Annexe 13 : Télécopie envoyée par l’Agence INTERMA…………………..…………….……………... DOSSIER 4 : Travaux de fin d’exercice Annexe 14 : Informations sur les cessions ………………………………………………………….