La lettre de change est un titre par lequel une personne, dénommée le "tireur", conne à un débiteur dénommé le "tiré", l'ordre de payer à une date déterminée une somme d'argent à une troisième personne, dénommée le "bénéficiaire" ou "porteur".
Rôle et nature de la lettre de change
Les banquiers d'Athènes ou de Romme émettaient des titres pour le paiement de sommes d'argent.
Au Moyen Age le marchand demandait à son banquier de lui procurer le change sur la place étrangère où il se rendait. La lettre constatait un contrat de change. Le banquier remettait une lettre sur son correspondant sur cette place. L'expression de traite marquait ce genre de change comme remise sur une place. Le marchand évitait le transport couteux des monnaies.
Le droit des lettres de change était coutumier, il fut fixé en France par l'Ordonnance de 1673.
La lettre de change, instrument de paiement
La lettre de change devint un instrument de paiement lorsqu'elle a été considérée comme constituant un engagement distinct du contrat de change. Un commerçant détenant des traites payables sur une place pour faire ses paiements par la remise de ses lettres.
Ce rôle de la lettre de change comme instrument de paiement résulte de trois caractéristiques
- la lettre est rédigée avec une clause à ordre et elle est ainsi transmise par endossement
- le preneur a la certitude que le tiré est disposé à payer la traite par l'acceptation du tiré
- le droit commercial applicable aux lettres de change, le droit cambiaire, établit la règle de l'inopposabilité des exceptions
Le rôle de la lettre de change dans les paiements
La lettre de change en devenant un instrument de paiement avait remplacé la monnaie dans les transactions commerciales.
La lettre de change a cessé d'être principalement un instrument de paiement avec le développement du chèque et des virements. Elle continue cependant à jouer ce rôle dans les relations internationales.
Par ailleurs elle est devenue un instrument de crédit dans la mesure où