MODELE DE LETTRE D’ENGAGEMENT ET ATTESTATION SUR L’HONNEUR

[A renseigner sur papier à en-tête]

Lieu et Date
Nom de l’établissement
Adresse de l’établissement

Madame, Monsieur,
Suite à l’appel à projets OMJ n° 2010/01 , nous confirmons notre intention de soumettre une proposition pour la labellisation OMJ d’une formation de : (préciser le niveau) ; dont l’intitulé est (préciser l’intitulé de la formation).
Nous déclarons par la présente que (nom de l’Etablissement et statut juridique) :
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Nous nous portons candidat de notre propre chef et (préciser si c’est en tant que partenaire ou en tant que coordonnateur du partenariat) pour ledit appel à projets.
Nous attestons avoir la capacité financière et technique pour mener à bien les activités décrites dans l’appel à projets.
Nous affirmons qu’il n’existe aucun conflit d’intérêts potentiel au moment de soumettre cette candidature.
Nous informerons immédiatement l’Office Méditerranéen de la Jeunesse si une des situations décrites ci-dessus se produisait durant la période de labellisation.
Nous sommes parfaitement conscients et nous acceptons que tout renseignement erroné ou incomplet fourni intentionnellement à l’occasion de cette candidature puisse entraîner notre exclusion de cet appel à projets.

Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée. Nom et signature du responsable

[A renseigner sur papier à en-tête]

DECLARATION SUR L’HONNEUR

Je, soussigné(e) (nom et qualité), atteste sur l’honneur que (nom de l’établissement) dont le siège social est (préciser l’adresse du siège social) n’a pas fait l’objet, depuis sa création (date de création), de condamnation et ne se trouve pas dans les situations prévues au chapitre 2.3 du Guide à l’attention des établissements d’enseignement supérieur candidats à la labellisation OMJ d’un Master ou d’un Doctorat.

Fait à (lieu), le (date)

Nom et signature du responsable