Cours de « Libertés et droits fondamentaux »
Institut d’études judiciaires – Université de Nantes
S. Grunvald, C. Saas
2013

Nous avons retenu, pour chaque séance, un thème général relatif aux libertés et droits fondamentaux. Pour chacun de ces thèmes, deux sujets d’exposés-discussions sont proposés, afin que vous puissiez vous entraîner à l’exercice du grand oral (1 heure de préparation et ¼ d’heure d’exposé).

Plusieurs étudiants peuvent intervenir sur le même sujet. Chaque étudiant présent lors des séances, doit avoir réfléchi aux sujets et être capable de présenter deux ou trois idées principales afin d’alimenter la discussion qui suivra chaque exposé.

Avec Sylvie Grunvald :

1. Bioéthique
1a. Droit à la vie, droit de mourir
1b. La PMA, droit à l’enfant ?

2. La liberté de conscience et d’opinion
2a. Que signifie aujourd’hui le principe de laïcité ?
2b. Le droit de manifester sa religion sur son lieu de travail est-il protégé ?

3. Nouvelles technologies et libertés individuelles
3a. L’intimité a-t-elle encore un sens à l’ère de « Facebook » ?
3b. Le droit à l'oubli face à l'enregistrement de données personnelles avec les nouvelles technologies

4. Discriminations et atteintes à la dignité
4a. Détention et dignité de la personne
4b. La discrimination positive

5. Les droits de la troisième génération
5a. Existe-il un droit à l’alimentation ?
5b. Le droit d’ingérence humanitaire, un droit de l’Homme ?

6. L’indisponibilité du corps humain
6a. La gestation pour autrui ou la rencontre de deux misères ?
6b. Les matériaux humains, un patrimoine biologique ?

Avec Claire Saas :

1. Les sources et les régimes de protection
1a. La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne
1b. Le dialogue entre juridictions : saine émulation ou vaine concurrence ?
2. Le droit à un procès équitable
2a. Le droit au procès équitable : slogan ou réalité ?
2b. Garde à vue : l’avocat a-t-il tous les droits ?

3. Le