Logistiqeu
Une conférence maritime est "un groupe d'au moins deux transporteurs exploitants de navires qui assurent des services internationaux réguliers pour le transport de marchandises sur une ligne ou des lignes particulières dans les limites géographiques déterminées et qui concluent un accord ou un arrangement, qu'elle qu'en soit la nature, dans le cadre duquel ces transporteurs opèrent en appliquant des taux de fret uniformes ou communs ou toutes autres conditions de transport concertées pour la fourniture de services réguliers". Les armateurs se sont regroupés au sein de conférences. Du côté des chargeurs, la CNUCED adopte en 1974 une convention établissant le Code de conduite des conférences maritimes (en vigueur depuis 1983). Cette convention a le mérite de poser la règle de répartition du trafic 40/40/20. Quarante pour cent du trafic est réservé aux armements de chacun des Etats aux extrémités de la chaîne de transport et vingt pour cent pour les compagnies maritimes d’Etats tiers. il existe le transport réalisé par une compagnie maritime et l’affrètement : * Le transport réalisé par une compagnie maritime : la compagnie est le transporteur qui s’engage de transporter pour le compte d’un chargeur une marchandise. Ce transport donne lieu à un contrat de transport. Le prix du transport se négocie dans le cadre des conférences ou non (voir suite).
* L’affrètement : la compagnie (le fréteur) met à disposition du chargeur (l’affréteur) le navire dans le cadre d’une sorte de contrat de location : le contrat d’affrêtement.
2. Les pools et consortiums
- C’est l’importance des investissements face au développement de la conteneurisation qui a poussé les compagnies à se regrouper dans les années 70. Lorsque ces groupements se sont limités a l’aspect technique on les a appelé « pools ». Quand au contraire les activités commerciales se sont jointes, on les a appelés « consortiums ».
- L’effet pervers de ces développements a