Logistique : la gestion du risque de transport

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Chap. 5 : La gestion du risque de transport

I. Les risques du transport

Les risques sont liés au transport, à la manutention, aux ruptures de charges, au stockage mais aussi aux grèves, conflits, sabotage :
- avaries : chocs, compression due au gerbage des colis, humidité, rouille, pourrissement, chaleur…
- perte totale ou partielle, vol

Principaux facteurs de risques :
- nature dela marchandises : fragile, périssable, sensible à la chaleur ou à l’humidité, tentante pour les voleurs.
- mode de transport et trajet emprunté
- manutention (avaries)
- stockage (vols)

La 1ère précaution à prendre concerne l’emballage (surtout en conventionnelle). Les marchandises sont de plus en plus palettisées (surtout en aérien) et en maritime quand une rupture de charge est à prévoir.Il existe des normes en matière d’emballage. Il faut veiller aux marquages (protection contre une éventuelle perte due à des erreurs de routage).

L’emballage et le marquage ne résolvent pas tous les problèmes et des risques d’avaries et de pertes persistent.

Il faut distinguer l’assurance transport des marchandises de l’assurance responsabilité du transporteur.

II. L’assuranceresponsabilité du transporteur

Principes :
- Le transporteur qui a émit ou signé un document de transport sans réserve voit pesé sur lui une présomption de responsabilité qui s’exerce de la prise en charge de la marchandises jusqu’à la livraison.

- Cette présomption est une présomption simple de responsabilité : le transporteur peut prouver que les dommages ne sont pas de son fait.

- Il existedes causes d’exonération qui limite sa responsabilité (force majeure, la faute d’un tiers, insuffisance d’emballage).

- L’indemnisation des dommages est limitée à une certaine valeur au kilo brut des marchandises. Les plafonds sont définis par les conventions internationales qui régissent chaque mode de transport.
Maritime : Convention de Bruxelles, Convention de Hambourg ;
Aérien :Convention de Varsovie, Protocole de Montréal ;
Routier : Convention de Genève ;
Ferroviaire : Convention de Berne ;
Fluviale : Convention de Mannheim.
|Mode de transport |Responsabilité du transporteur en cas de perte ou d’avarie |
|Maritime |- 2 DTS par kilo selon la convention de Bruxelles.|
| |- 2,5 DTS par kilo selon la convention de Hambourg. |
|Aérien |17 DTS par kilo. |
|Routier |8,33 DTS par kilo.|
|Ferroviaire |17 DTS par kilo. |
|Fluvial |Pas de limitation légale, sauf convention entre transporteur et expéditeur. |

Ils sont exprimés enDTS (Droits de Tirages Spéciaux) : EUR, USD, GBP, JPY…

Conclusion :
Une assurance transport complémentaire s’avère indispensable. Elle indemnisera le chargeur et se retournera le cas échéant vers le transporteur s’il s’avère fautif.

Deux avantages : une meilleure indemnisation et plus de simplicité pour le chargeur.

III. L’assurance transport des marchandises

A. 4 types d’assurancesPolice au voyage : Assurance souscrite pour chaque expédition. Transport occasionnel de marchandises.

Police à alimenter et police d’abonnement :
- La police à alimenter est valable pour une durée indéterminée mais pour une quantité déterminé (envoie d’un avis d’aliment).
- La police d’abonnement est valable pour une durée déterminée mais pour une quantité indéterminée.

Police tiers...
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