Avant-propos Je tiens à remercier tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce mémoire. Ces remerciements vont particulièrement à mon le directeur de mémoire Mr A. MAZOUZ, ainsi qu’à toute l’équipe de l’ISCAE qui nous ont encadrés durant les deux années de formation combien mémorables et nous ont donné l’envie et les moyens d’aller au bout de ce travail. . Mes remerciements vont enfin à tous ceux qui ont enduré pendant ces années mon humeur inégale et mon manque de disponibilité. Il s’agit de ma femme A.Hind, mon enfant El mehdi et ma fille Ghita qui a vu le jour lors de notre denier séminaire de notre formation. Il s’agit également de mes parents, mes amis et de tous ceux que j’oublie ici et qui je l’espère me pardonneront. Qu’ils sachent que leurs encouragements ont constitué pour moi une aide précieuse.

INTRODUCTION GENERALE
CONTEXTE ECONOMIQUE ET JURIDIQUE

Le Maroc est totalement tourné vers la mer pour ce qui concerne son commerce extérieur puisque prés de 98% de ses échanges se font par voie maritime1. Conscient de l’enjeu que recèlent les mers, le Maroc n’a pas tardé de confirmer son intérêt pour la mer et a matérialisé cet engouement par l’adoption d’un plan quinquennal 1973-1978 qui scella définitivement le fondement d’une politique en transport maritime2. De quelques navires désuets et hérités du temps colonial, la flotte a ainsi marqué un essor considérable pour culminer au milieu des années 80 à quelque 66 navires et couvrant prés de 25% des besoins nationaux en transport maritime3.

Parallèlement, une diplomatie défensive au niveau de l’ONU et d’autres organismes de régulation internationaux en matière maritime est à compter à l’actif de l’Etat marocain qui a vivement défendu le droit des pays en développement à participer équitablement au transport maritime intéressant leurs échanges internationaux. Il s’en est suivi l’adoption par la CNUCED du fameux code de conduite des conférences maritimes. Au niveau bilatéral, le Maroc a conclu un