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  • Publié le : 4 octobre 2010
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Droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire

Objectif: présentation du Dt de l'environnement de manière Gral. C'est un Dt transversal autant Ile que national (DT civ que pénal, Dt comR). Matière large qu'on va étudier en 32h. C'est une matière très évolutive.

On va dégager les problématiques propres à ce DT.
Actualité: sommet de Copenhague, taxe carbone, grenelle del'environnement.
Sources:Site officiel du ministère, l'AN et celui du Sénat où l'on peut s'abonner gratuitement (choisir les thématiques), le JO.

Bibliographie: quelques références.

Prieur fondateur du centre due Dt de l'environnement à Strasbg en 1971. Son ouvrage est la « bible » du DT de l'environnement.
RJE: revue juridique de l'environnement

Dernière référence: outil juridique de base estle code de l'environnement. Il est récent (2000) et essaie de rassembler les textes principaux en matière de Dt de l'environnement.
Le mieux est d'aller sur légifrance pour être certain d'avoir les derniers textes en date.

L'examen portera sur des questions de cours et d'actualité. Cdpt aucune surprise.

Introduction générale:
Définition de la notion:
Qu'est ce que l'environnement: cettedéfinition est imp par ce qui va falloir savoir ce qui fait l'objet d'une protection particulière. Permet de préciser le contenu du DT de l'environnement.

Composante de l'environnement: c'est une notion complexe à tel point que le professeur PRIEUR a qualifié l'environnement de notion CAMELEON. On présent les difficulté à cerner les contours (flous et évolutifs).
C'est une notion tellementcomplexe que même les spécialistes (juriste et scientifique) ont recours à des synonymes et des notions voisines pour les compléter. On constate qu'il n'y a pas de définition universelle.

Section 1: La notion d' « environnement »

I. les essais de définition
Définition dans le langage courant: on remonte aux sources. C'est une notion récente et introduite dans la langue FR en 1972. La premièredéfinition donnée est celle du LAROUSSE: «  l'environnement c'est l'ensemble des éléments naturels ou artificiels qui conditionnent la vie de l'homme. »
Si on se penche sur cette définition, il y a deux choses à dégager:
• l'environnement n'est pas uniquement ce qui est naturel => naturel et artificiel (contrairement au langage courant)
• les éléments qui conditionnent la vie del'homme. On parle de l'homme. Quelle est la place qu'occupe l'homme dans l'environnement?

Définition la + simple donnée par le ROBERT: « l'action d'environner ou son résultat ». 
L'environnement c'est ce qu'il y autour de l'homme.

Cette première définition suppose un postulat, c'est la vision actuelle de l'environnement et qui continue de perpétuer: elle suppose que l'homme soit au centre de lacivilisation. Cette idée n'a pas changé depuis 1972 dans les dictionnaires. On a une vision anthropocentrique de l'environnement.
Est-ce pertinent? Le pb de l'eau potable, du changement climatique... est-il bien de partir de l'homme?
Tout le DT de l'environnement découle de cette vision des choses.
Il faut considérer l'homme comme une espèce vivante qui fait partie d'un système complexe derelation et d'interrelation avec son milieu naturel.
Ainsi l'env: l'ens de facteur qui influent sur le milieu dans lequel l'homme vit. Cette def° a été retranscrite par le dictionnaire ROBERT.
«  l'environnement c'est l'ens de conditions naturelles: condition phy, chimique, biologique et des conditions culturelles, sociologique susceptible d'agir sur les organisme vivants et les activités humaines ».On arrive a une def° plus précise en restant dans le langage commun. On constate que cette notion est large et permet de renvoyer à des secteurs fondamentaux qui entrent dans l'environnement.

En DT: la question est complexe car on trouve aussi bien des def° en Dt Ile ou comR qu'en Dt interne.
Le pb est que les définitions sur le plan Ile et comR sont différentes du Dt FR. Cela pose des pb...
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