Lolo

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09/11/10
Rappel Cours 02/11/10
Hierrchie des norlmes txte < doi e conforle au txt > pr ke ce txt soit vlable cf kelson : pyralmide des normes

Sommet : c° DC > sur les traiT concept°dualiste
Ordre judiq, ordre interne et internationale
En fr, ordre intrene c° > traiT
Ordre inter : etats membre ccl les traiT (accor entrre etat) ces états ne peuvent pas opposé leur c° pr refuséd’appliquer un traiT. Odre inter : gtraiT prime sur la C° dc conception dualiste concept° ju : ordre interne : affaire fraisse et saran
Ordre inter : traiT> C°
En mat de droit E CJCE =CJUE traiT E cré un orrde ju propre intégré aux états membres, avec le droit E, ordre intégré a lordre interne. Ya plus de concept° dualiste mais moniste. Ya pas lieu dedistinguer. Cette concepT° moniste quiemporte droit E
C° plie devznt dr E. Pas évident devant conseil Cnelle car considérait tjrs au sommet.
Hierarchie, c° domine sur traiT réseve droit E ? CJUE pas meme concept° que droit Cnelle
C° traiTloi cf art 55 c°
Huerarchue doit etre controlée, qun txt < violeri un txt > ne puisse pas ê apliq
Diff contrôle
* Contrôle de constitutionaliT, contrôle de la conf d’une loi/ dun traiTa la C°
Exercé par la Conseil Cnelle, apriori
Contrôle de la conf d’un traiT a la loi :contrôle de conventionaliT : contrôle de la cnf d’un traiT a laloi ; inexercé par le C Cnelle, refuse en 75 comme a refusé, fut exercé par klkn, ce st les juges dit ordinR qui lon exercé, pr la C. cde cass décidé ds l’arret jakvar mai 75, pr le c. d’état oct 89 arret Nicolo. Juge ordinaire ont décidé contoleconv loi par rapp au traiT, juge / rapp arret jakvar, fair prévaloir le critère hierrarchik par rapp au critère chrono
Av 75or juge judi, loi contraireàun traiT ouinverse, 1 seul deces txt peut s’appliquer : pr savoir, av 75 trib font apl au crit chono en appli le txt le + récent. En cas de co traiété entre une loi et un traiT, c laloi ki doit sappli, dès lors quelle est postérieur au traiT, Cle traiT ki doir sapliké si postérieur a la loi. L’appli d’un tel critère, loi postérieur à un traiTl’emporte sur le traiT avant meme que ds le rang hierarchie norme loi < au traiT.
En 75 : modification, sur l’avis implicite dui C cnell ki a refisé con trole cnalité, C cass fonde sur l’art 55 c° : traiT > loi pr appli lestraiT fussent il antérieur aux lois, et dc pr refuser d’applideslois postérieur a un traiT des lors que laloi serait contraire a untraiT, Ici txt hierarchiquement >, dc le traiT sur la loi.

Contrôle cnaliT/ le c constitu, loi par rapp a laC° jusqu’en 2008 : contrôle a priorie av la promulgation de la loi (a été voT) mais av kelle entre en vigueure, contrôle si pas co ntraiété

CONTROLE DE CNALITé A POST2RIORI intervient à l’occasion d’un litige alrsqu’un plaideur soutient contraire a lac°. Av on apli la loi, meme si diff de la c° car pas contrôle a postériori. Maintenant c possible, Si un plaideur prétend ke laloi n’est pas conforme au doir et lib hgananti par la C°, transmet c cass et c détat joiue role de filtre et pose QPC tyransmetsi c nécéssaire auC nalité q juge contraire ou non au droit et lib garanti par la C° au regard des dr et libfondamentaux garanti par la C°
PK un tel contrôle a postériori ?
Contole de conventionaliT, contrôle exercé par juge ordinaire a postériori, a l ocasion d’un litige, tout juge piuvai déciD d’écarter une loi si elle apparaissait contraire à un traiT, ce qui permet de quvg la > d’un traiT sur la loi
Mais dès lor pas de contrôle a postériori de CnaliT, Kune loi contraire a la C° pouvai s’appliquéa une instance en cour, alors quelle ne pouV pas sappli a une instance ? T> loi
C° moin bioen protéG ke le traiT, on pouvai appli loi cont a la C°
Bcp de loiki ne st pas soumi au c.C nelle, si pas saisi, loi entre vigueur, dc on arrivea ce résultat contrôle CnaloiTpar juge ordinaire, en refusant C cnaliT
Traité mieu protégé a la Cn : paradoxal
DC, 2008, QPC (CF APRES)
Contrôle de...
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