Lool23

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  • Publié le : 24 mai 2010
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vail peut se produire durant

* un déplacement professionnel dans ce cas on parle parfois d'accident de mission,
* le trajet entre ledomicile du travailleur et le lieu habituel de travail dans ce cas il s'agit d'un accident de trajet[2].

Sa définition exacte dépend cependant deslégislations des différents pays. Cette notion est parfois difficile à qualifier en raison de l'organisation complexe de certaines tâches, par exemple :

*dans le cas de travail à domicile, une chute est-elle un accident domestique ou un accident du travail ?
* dans le cas d'un déplacementprofessionnel comprenant une nuit, un accident à l'hôtel est-il un accident du travail ? Il s'agit là effectivement d'un accident du travail car il est dans lecadre d'une mission réalisée pour le compte de l'employeur.
* un accident pour se rendre sur le lieu de travail (accident dit « de trajet ») est unaccident de travail à partir de l'instant où le salarié franchit le seuil de son domicile et ce jusqu'à l'entrée de son lieu de travail, sous réservetoutefois d'utiliser un chemin direct (ou habituel comme déposer les enfants à l'école) entre les deux endroits.
* un malaise sur le lieu de travaillié à une pathologie indépendant du travail est-il un accident du travail ?

Selon les chiffres publiés en 2009 par l’organisation internationale dutravail (OIT) à l'occasion de son 90e anniversaire, ce sont environ 2,3 millions de personnes qui meurent chaque année dans le monde du travail :
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