Lynnnjm

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 2 (307 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 25 juillet 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
CHAPITRE 2- LES CONTRATS DE TRAVAIL A REGIME PARTICULIER
1-Le contrat de travail a durée détermine ( Le CDD )
• Les différents cas de recours : remplacement d’une absence, ouprojet temporaire .
• Interdiction : travaux dangereux, et remplacer des grévistes
• La durée : c’est 18 mois en France, (1 renouvellement compris, et le renouvellent ne doit pasexcéder la durée du premier contrats ) entre 24 et 30 mois a l’étranger. Pour pouvoir reprendre une personne en CDD, on doit mettre une personne en carence ( délai du tiers de ladurée des 2 premiers contrats )
• La rupture : le contrat prend fin a la date final, ou au retour de l’employé remplace. Au cas d’un faute, et que cette faute est suffisammentprouve , l’employeur peut rompre le contrat. / Le salarier peut quitter le CDD pour un autre emploi CDI sans problèmes. Au cas ou le salarier quitte pour autre que les CDI, il doitpayer des dommages et intérêt .
• La forme : le droit communautaire dit que l’écrit est obligatoire ( dans les 48 hr du début du travail )
2-Le contrat de travail du personnelintérimaire : ( gestion d’urgence, plus cher donc plus court )
• Règles communes avec les CDD : très précis dans la description de l’intérim
• Règles particulières ( la forme ) : .Le salarier est embaucher par la société d’intérim.
3-Le contrat de travail a temps partiel
• Définition et mise en œuvre : Est a temps partiel tout contrat de travail dont ladurée est inferieur a la durée légal du travail( France 35, Liban 48 )
• Le contrat de travail :
• Le statut du salarie : 1-en cas de changement d’horaire on doit être informeavant 7 jrs ,2- temps de pause doivent être limite a 2 heures par jour, 3- paiement des heures supplémentaire ( seul 10 % des heures sont complémentaires ) le rest doit etre majoré .
tracking img