Chapitre 84
Chapitre 84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Considérations générales A. Portée générale du Chapitre Sous réserve des dispositions des Considérations générales de la Section XVI, le présent Chapitre couvre l’ensemble des machines, appareils, engins et leurs parties qui ne sont pas repris plus spécifiquement au Chapitre 85, à l’exclusion : a) b) c) d) e) f) g) Des articles en matières textiles à usages techniques (no 5911), Des articles en pierre, etc., du Chapitre 68, Des articles en produits céramiques du Chapitre 69, De la verrerie de laboratoire (no 7017) et des ouvrages en verre pour usages techniques (nos 7019 et 7020), Des poêles, calorifères, radiateurs de chauffage central et autres appareils des nos 7321 à 7322, ainsi que des articles similaires en autres métaux communs, Des appareils électromécaniques à usage domestique du no 8509; des appareils photographiques numériques du no 8525, Des balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (no 9603).

Il s'agit généralement de machines et d'appareils mécaniques. Toutefois, le Chapitre ne couvre pas toutes les machines et tous les appareils de l'espèce, certains d'entre eux étant nommément repris au Chapitre 85, notamment les appareils électromécaniques à usage domestique, etc. D'autre part, en plus d'appareils mécaniques proprement dits, le présent Chapitre comprend certains appareils et engins non mécaniques, tels que les chaudières électriques pour le chauffage central du no 8403, les chaudières et leurs appareils auxiliaires, les appareils pour la filtration, etc. En règle générale, les appareils électriques relèvent du Chapitre 85. Toutefois, les machines et appareils de la nature de ceux visés au présent Chapitre y restent compris, même s'ils sont électriques, qu'il s'agisse notamment: 1) 2) De machines ou d'appareils utilisant l'électricité comme force motrice. De machines ou d'appareils chauffés