Maeva

2026 mots 9 pages
Section2: jur penal de premiere instance

Les jur penal sont les jur spécialement chargé de reprimer les infractions et dinfliger le cas dechéant des peine dou jur represive. On peu distinguer deux type de jur, certaine jur penal de premiere instan,ce on vacation a connaitre de tt les infractions a coter de ces jur on trouve les jur penal a caractere exceptionnelle ki elle ne seront competente ke ds les cas strictement prevu, enumeré par la lois on les appelle les jur penal d’exception.

§1: jur penal de droit commun
Il fo distinguer car differen, avant detre juger une affaire doit etre inscrite car necessiare de rasemblee les preuve entendre les témoins dc on effectue un nbr de rechercher preparatoire pour savoir si il a lieu ou nn de passser a une phase de jugement. Si pa specifique a la matiere penal la phase dinstruction comporete specifisité en matiere penal. En effet lune des specificiter reside ds la separation des organe d’instruction et de jugement, ce ki est propre a la matiere penal est lexistance dune phase distingue de juegement. Le role de la jur d’instruction en matiere penal nest pa de se prononcer sur linoncence de la personne suivi mai de rassembler les preuve et daprecier si les charges sont suffisanter pour justifier ou nn la comparition devan la jur de jugement. Mai tt infraction penal dentraine pa instruction preparatoire tt depant de la gravité et complexité des faits. Linstruction est obligatoire en matiere criminelle. En matiere correctionnelle(delit) tt depend de la complexité des faits, en matiere contraction elle il n’y a aucune instruction.

Pk une jur de linstruction?
* le faits detre deferer devan trib correctionnelle ou cour dassise est un acte grave pour le prevenu, la presemption d’inoncence. Cette decision grave doit etre le fait dune jur ki prepare phase de jugement et decide si detention provisoire.
* la phase dinstruction=recherche info ki tende a etablir la verité, car le preven une serai etre depositaire de la

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