Maeva

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  • Publié le : 13 novembre 2011
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Section2: jur penal de premiere instance

Les jur penal sont les jur spécialement chargé de reprimer les infractions et dinfliger le cas dechéant des peine dou jur represive. On peu distinguer deux type de jur, certaine jur penal de premiere instan,ce on vacation a connaitre de tt les infractions a coter de ces jur on trouve les jur penal a caractere exceptionnelle ki elle ne seront competenteke ds les cas strictement prevu, enumeré par la lois on les appelle les jur penal d’exception.

§1: jur penal de droit commun
Il fo distinguer car differen, avant detre juger une affaire doit etre inscrite car necessiare de rasemblee les preuve entendre les témoins dc on effectue un nbr de rechercher preparatoire pour savoir si il a lieu ou nn de passser a une phase de jugement. Si paspecifique a la matiere penal la phase dinstruction comporete specifisité en matiere penal. En effet lune des specificiter reside ds la separation des organe d’instruction et de jugement, ce ki est propre a la matiere penal est lexistance dune phase distingue de juegement. Le role de la jur d’instruction en matiere penal nest pa de se prononcer sur linoncence de la personne suivi mai de rassembler lespreuve et daprecier si les charges sont suffisanter pour justifier ou nn la comparition devan la jur de jugement. Mai tt infraction penal dentraine pa instruction preparatoire tt depant de la gravité et complexité des faits. Linstruction est obligatoire en matiere criminelle. En matiere correctionnelle(delit) tt depend de la complexité des faits, en matiere contraction elle il n’y a aucuneinstruction.

Pk une jur de linstruction?
* le faits detre deferer devan trib correctionnelle ou cour dassise est un acte grave pour le prevenu, la presemption d’inoncence. Cette decision grave doit etre le fait dune jur ki prepare phase de jugement et decide si detention provisoire.
* la phase dinstruction=recherche info ki tende a etablir la verité, car le preven une serai etre depositaire de lamission de recherche de la verité car confier cette mission serai de se méprendre sur la nature humaine il fo dc ke la phase preparatoire soi fait par une jur.

Pk une jur specialisé?
Cela est imposible car lart49 du code de procedure penal impose stricte separation entyre fonction d’instruction et le fait ds souci des droit de la defence. Et on remark ke la cour europeenne des droit de L’hommeconsidere lart6 de la convention des droit de lhomme, en effet le juge ki enquete nest pa le recule suffisant pour prononcer la peine de plus en matiere criminelle la cour d’assise est competente car idee de justice populaire.

A/Jur d’instruction

Au premier degres les fonction dinstruction son assumer par magistrat de tgi ki son designer par president de la rep ce sont les juge d’instruction.Le juge est une institution critiquer car nbreux disfonctionnement ki porte a reformer souvent la matiere.

1-Le droit possitif:

Auj linstruction est entre les main du juge d’instruction, et a coter juge des liberté et de la detention ki est l’epaule
a) le juge d’instruction
Il est un magistrat du siege par opposition au magistrat du parquet car deux type de magistrat
Magistrat du siege ilsont assis sur estrade et la mission est de juger
Magistrat du parquet pleide a l’audiance sur le parquet, ils forment le ministère public. Ils ne juges pas, sa fonction est de defendre l’etat, la société, l’ordre public. Le juges d’instruction est dc un juge, c un juge don la mission est de rassemblee info necessaire autour de faits don il est saissi. Si il apparai des indice grave et concordanki laisse croi ke la personne poursui a commi infraction, cette personne est mis en examen mai cela ne ve pa dir kil est coupable mai cela ouvre mesure ki permet phase de recherche dc le juge dinstruction va ensuite juger si les cherge son suffisante ou nn. Le juge d’instruction a un double pouvoir
*pouvoir d’information: le juge dinstruction na pa pour mission de rechercher tt se ki pourai...
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