Magana carta

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  • Publié le : 19 novembre 2010
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Magna Carta
La Magna Carta Libertatum ou Grande Charte est une charte de 63 articles arrachée par le baronnage anglais au roi Jean sans Terre[note 1] le 15 juin 1215 après une courte guerre civilenotamment marquée par la prise de Londres, le 17 mai, par les rebelles.
Cette charte a été rédigée en 1215, sur le sol français, dans l'abbaye cistercienne de Pontigny par des Anglais émigrés, enrévolte contre leur roi[1], Jean sans Terre. Cette « Grande Charte des libertés d'Angleterre » affirme le droit à la liberté individuelle[2].
Les barons étaient excédés des exigences militaires etfinancières du roi et de ses échecs répétés en France à Bouvines et à La Roche-aux-Moines.
Ce texte limite l'arbitraire royal et établit en droit l'habeas corpus qui empêche, entre autres, l'emprisonnementarbitraire. Il garantit les droits féodaux, les libertés des villes contre l’arbitraire royal et institue le contrôle de l’impôt par le Grand Conseil du Royaume. L’archevêque de Cantorbéry ÉtienneLangton défend ardemment les barons, son nom restant le premier à avoir été apposé en qualité de témoin de la Grande Charte. Lorsque le pape excommunie les barons, Langton refuse de publier l’interdit etest suspendu par le pape.
Cette charte est la plus ancienne manifestation importante d’un long processus historique qui a conduit aux règles de légalité constitutionnelle que nous connaissonsaujourd'hui. Il existe dans le droit public un certain nombre de conceptions erronées au sujet de la Grande Charte, on dit ainsi qu’elle fut le premier document à limiter légalement le pouvoir d'un roianglais (ce n'était pas le premier et elle a été créée en se fondant partiellement sur la Charte des libertés) ; qu’elle a effectivement limité le pouvoir du roi (elle ne l'a guère fait au Moyen Âge) ; etque c’est un document unique en son genre (ce genre de documents est désigné par un nom général).
La Grande Charte a été renouvelée pendant tout le Moyen Âge et plus tard à l’époque des Stuarts,...
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