Management

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Direction générale de l’enseignement supérieur









PROGRAMME

DE MANAGEMENT DES ENTREPRISES

DANS LES SECTIONS DE TECHNCIEN SUPERIEUR :

RELEVANT DU SECTEUR TERTIAIRE

«assistant de gestion PME-PMI».

«assistant de manager»

«commerce international à référentiel commun européen».

«communication des entreprises»

«comptabilité et gestiondes organisations».

«management des unités commerciales».

«négociation et relation client».

« transport »






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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ministère de l’enseignement supérieur
et de la recherche
NOR : ESRS0807875A

ARRÊTÉ du 10 avril 2008 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de
délivrance de certaines spécialités de brevetde technicien supérieur.
La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche

VU le décret n ° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ;

VU l’arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur «assistant de gestion PME-PMI».

VU l’arrêté du 3 septembre 1997portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur «communication des entreprises»

VU l’arrêté du 7 septembre 2000 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur «comptabilité et gestion des organisations».

VU l’arrêté du 29 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditionsde délivrance du brevet de technicien
supérieur «négociation et relation client».

VU l’arrêté du 30 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur «management des unités commerciales».

VU l’arrêté du 24 juillet 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur
«commerceinternational à référentiel commun européen».

VU l’arrêté du 15 janvier 2008 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur «assistant de manager».

VU l’avis des commissions professionnelles consultatives « commerce et distribution » en date du 15 octobre 2007 et
« services administratifs et financiers » en date du 7 décembre 2007 ;

VUl’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 17 mars 2008 ;

VU l’avis de Conseil supérieur de l’éducation en date 20 mars 2008 ;

ARRETE
Article 1
Dans les savoirs associés de l’annexe I des arrêtés susvisés, il est ajouté les dispositions figurant à l’annexe du
présent arrêté.
Article 2
Les dispositions du présent arrêté sont applicablesà compter de la rentrée scolaire de septembre 2008.

Article 3
Le directeur général de l’enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 avril 2008
La ministre de l’enseignement supérieur et de la
recherche
Pour la ministre etpar délégation
le directeur général de l’enseignement supérieur
Bernard SAINT-GIRONS 3

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ministère de l’enseignement supérieur
et de la recherche
NOR : ESRS0817469A

Arrêté du 24 juillet 2008
modifiant l’arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de
délivrance du brevet de technicien supérieur « transport ».
La ministre del’enseignement supérieur et de la recherche

VU le décret n ° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ;

VU l’arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « transport » ;

VU l’avis de la commission professionnelle consultative « transport » en date du 20 juin...
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