Manuel de procédures

3265 mots 14 pages

PLAN

Introduction

1) Présentation de la société

1. Fiche signalétique de la Société ALPHA

2. Constitution et objet social

3. Activité

4. Organigramme

2) Contexte de la mission

1. Difficultés rencontrées

2. Enseignements tirés

3) Développement du plan du manuel de procédures

1. Plan du manuel de procédures comptables de la société ALPHA

2. Bref commentaire du plan

Annexe

Manuel des procédures comptables de la société ALPHA.

Introduction

La loi N°9.88 du 25/12/92 dispose dans son article 4 que : “les personnes assujetties à la présente loi dont le chiffre d'affaires annuel est supérieur à sept millions cinq cent mille dirhams doivent établir un manuel qui a pour objet de décrire l'organisation comptable de leur entreprise ”.

Un avis du Conseil National de la Comptabilité daté du 26/07/1993 est venu préciser que les entreprises dont le chiffre d'affaires annuel est égal ou inférieur à 7,5 millions de dirhams sont dispensées de l'établissement d'un manuel d'organisation comptable.
Pour l'entreprise, l'organisation se caractérise par l'adoption d'un plan de comptes établi par référence au Plan Comptable Général des Entreprises (PCGE) et par le choix de supports et de procédures de traitement.

Nous appelons “supports ” les livres comptables et tout document qui permet d'enregistrer les données de base et de prendre connaissance des informations.

Les “ procédures de traitement ” sont les méthodes et moyens utilisés par l'entreprise pour que les opérations nécessaires à la tenue des comptes et à l'élaboration des états prévus ou requis soient effectuées dans les meilleures conditions.

Dans le même ordre d’idées, l'article 4 de la loi relative aux obligations comptables des commerçants stipule que : “Ce manuel doit décrire les procédures de l'organisation comptable lorsqu'il est nécessaire à la compréhension du système de traitement

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Vos partenaires ont des compétences dans la commercialisation des produits et dans la logistique. Par contre, l’enregistrement comptable des flux et la compréhension du système d’information comptable leur sont étrangers. Vous proposez vos services afin de leur expliquer l’organisation comptable de l’entreprise. Votre mission consiste à décrire et comprendre l’organisation du traitement de l’information comptable. TRAVAIL A FAIRE.….

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Analyse des difficultés rencontrées et des solutions apportées : Devoir terminer la palette à temps avant l’ouverture en faisant attention de ne pas dépasser le temps d’attente des produits hors froid. Finir sa commande à temps car à partir de 11h30 on ne peut plus passer de commande. Presser le roll à carton dans la presse à carton avant de partir. Le fax des yaourts nous a un peu retardé bien qu’aucune étape de l’approvisionnement n’a été oublié car nous nous sommes arrangés, ma responsable s’est chargé de l’implantation des yaourts et moi celle des fromages. Pour conclure nous avons finis tous à temps malgrés ces petites contraintes durant l’activité mais cela nous a permis de savoir gérer le temps durant des situations difficiles comme celle-ci.….

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Etude : Thème : Les principes comptables Sujet : Les objectifs des principes comptable ? Introduction : Comptabilité : La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidele du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture. La comptabilité doit respecter les principes qui conditionnent les règles et méthodes comptables utilisées par les entreprises afin d’atteindre les objectifs d’image fidèle de régularité et de sécurité.….

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Les prestations en matière comptable concernent soit la tenue intégrale d’une comptabilité afin d’établir les déclarations fiscales périodiques et annuelles, soit une révision de comptabilité faite par l’entreprise afin d’établir les documents fiscaux de fin d’année et de contrôler les déclarations faites en cours d’année. Outre les missions naturelles de l’expertise comptable et du commissariat aux comptes, M. BARRE Patrick est aussi depuis plus de dix années membre de la Commission Départementale des Impôts de Marseille et d’Aix en Provence, Conseiller prud’hommes dans le collège employeur de la section activités diverses, où il est amené à présider tant des audiences de jugement que des audiences de référés, mais aussi administrateur d’un important centre de gestion agréé de la région marseillaise. Horaires d’ouverture du cabinet : du lundi au jeudi du 8h00 à 12h30 et de 13h30 à 18h00, et le vendredi de 8h00 à 12h30.….

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Manuel de procedure
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Remarque à l’endroit des utilisateurs Ce document est un exemple très complet de manuel de l’employé et qui convient à une petite organisation bénévole ou communautaire oeuvrant au Canada. Lors de la rédaction de ce document nous avons posé certains postulats, aussi il revient aux utilisateurs d’apporter les adaptations et modifications nécessaires afin que ce document réponde aux besoins particuliers de leur organisation et respecte les normes d’emploi et la législation du travail en vigueur dans leur province ou territoire. Le Conseil RH désire souligner la contribution du Conseil canadien pour les ressources humaines en agriculture, dont le manuel de l’employé a servi de modèle à la préparation de ce document.….

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Rapport
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Pour ce qui est du conseil et de l’assistance, elle établit un diagnostic et conseille en matière juridique, financière, fiscal et sociale, en organisation générale, administrative et comptable. Elle aide à la prise de décision et s’occupe des relations avec les banques et les services financiers… Plus précisément, l’établissement des comptes comprend la définition du plan comptable, la tenue des comptabilités, la révision des comptes, l’établissement des bilans, des comptes de résultat, les analyses prévisionnelles, les conseils comptables de quelque nature qu’ils soient… De plus le client confie à l’expert….

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Fiche de l’arrêt rendu par l‘assemblée du contentieux du Conseil d’Etat , le 8 février 2007. 1. Faits : Le décret du 29 août 2004 établit les types de sociétés qui devront mettre en œuvre les dispositions de la directive du 13 octobre 2003, relative à l’établissement d’un système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la communauté. 2. Procédure et prétentions des parties : Les sociétés qui répondent aux critères du décret du 29 août 2004 forment un recours devant le conseil d’Etat en abrogation de l’article premier du décret 2004-832 du 19 août 2004, rendant appliquable la directive du 13 octobre 2003, relative au système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la communauté, aux installations du secteur sidérurgique.….

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GUIDE DES PROCEDURES DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) Par délibération n° 1 du 20 Avril 2009, la commune a fixée ses règles de fonctionnement concernant ses achats. Ces règles ne peuvent donc souffrir d’aucune dérogation à moins de justifier soit d’une urgence impérieuse résultant de circonstances imprévisibles, et extérieure à la collectivité, soit que l’achat émane d’un secteur sans concurrence (monopole, brevet d’invention, licence), ou marché de services allégés (article 30 du code) par exemple les services culturels, bien que les dispositions de l’article 1er du code soient opposables aux services dits allégés. Le calcul des seuils s’effectuent pour les fournitures et services par type d’achat homogène, pour les travaux par opération ou unité fonctionnelle.….

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La comptabilité est à la base de ce système d'information et les associations, à l'instar d'autres entités, sont appelées à tenir une comptabilité selon un plan comptable normalisé. Consciente de la nécessité de doter les associations d'un plan comptable spécifique, la VIème Assemblée Plénière du Conseil National de la Comptabilité (CNC) avait décidé, lors de sa réunion du 15 juillet 1999, de créer à cet effet une Commission Technique Spécialisée (CTS). La décision relative à la constitution et à la composition de la CTS a été signée, en date du 9 février 2000, par Monsieur le Ministre Chargé des Affaires Générales du Gouvernement en sa qualité de Président du CNC. L'objectif est de mettre à la disposition des associations un cadre de référence, à apporter de l'ordre dans les règles de gestion des Associations, à garantir la transparence des informations financières qui seraient contrôlées par des Commissaires aux Comptes et à faciliter l'accès au financement des Associations,….

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La première idée que l’on a de la comptabilité, c’est qu’elle sert à établir les déclarations fiscales. Certes, la comptabilité permet de calculer la base des différents impôts et cotisations sociales comme le chiffre d’affaires assujetti à la TVA ou encore le bénéfice imposable.….

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Dans un environnement de plus en plus concurrentiel, toute entreprise qui se veut être dynamique et compétitive doit nécessairement se doter d'un système organisationnel et d'un système de contrôle interne comprenant un manuel de procédures. Le manuel de procédures est un document dans lequel sont détaillés les processus des différentes activités menées au sein d'une organisation. Il définit pour chaque activité les étapes, les intervenants impliqués et les outils utilisés. Mais quelle est l'utilité d'un manuel de procédure au sein d'une organisation et comment est elle établie ?….

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MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES, FINANCIERES ET COMPTABLES TABLE DES MATIERES Chapitre1 : ORGANISATION DU SECRETARIAT EXECUTIF (SE) 7 1.1 : Généralités 9 1.2 : Le Coordonnateur (SE) 1.3 : l’assistante Administrative et comptable 9 1.4 : Le Responsable Administratif et Financièr (RAF) 10 1.5 : le chargé de programme 10 1.6 : Le chargé de communication 1.7 : Le gardien Chapitre 2 : ORGANISATION DU TRAVAIL 12 2.1 Horaires de travail 12 2.2 Heures supplémentaires 12 2.2.1 Les bénéficiaires 12 2.2.2….

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Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci. Les procédures définies doivent permettre d’assurer la séparation des fonctions maximisant ainsi la sécurité et diminuant toute possibilité de malversations internes ou externes. 2. L’OBLIGATION DU CORPUS JURIDIQUE DU SYSCOHADA L’établissement d’un manuel de procédures est présenté comme une nécessité de gestion pour les entreprises et les associations. Il est devenu une obligation depuis le 1er janvier 1998 avec l’entrée en vigueur du SYSCOHADA.….

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