Maurice hauriou

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  • Publié le : 10 octobre 2010
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Maurice Hauriou (Ladiville, Charente 1856 - Toulouse 1929) fut juriste et doyen de la faculté de droit de Toulouse de 1906 à 1926.

Jurisconsulte français à l'origine d'une œuvre singulière etimportante concernant le droit public et en sociologie, Hauriou a écrit notamment sur la « théorie de l'institution » et la puissance publique. Son travail constitue un commentaire abondant des décisionsdes autorités administratives. Ses thèses ont mis en avant une vision de l'État comme puissance publique dont la nature même justifierait un droit d'exception. Ainsi Hauriou s'est-il attaché à fairela démonstration d'un droit public hiérarchisé en dessous d'une puissance supérieure et souveraine. Son analyse, tournée vers cette doctrine, s'est souvent éloignée du droit positif pour venir appuyersa propre vision du droit administratif.

Maurice Hauriou a élaboré, dans un cadre évolutionniste, la « théorie de l'institution et de la fondation ».

Pour lui l'Institution est :

« une idéed’œuvre ou d’entreprise qui se réalise et dure juridiquement dans un milieu social ; pour la réalisation de cette idée, un pouvoir s’organise qui lui procure des organes ; d’autre part, entre les membresdu groupe social intéressé à la réalisation de l’idée, il se produit des manifestations de communion dirigées par les organes du pouvoir et réglées par des procédures. [1] »

Il note une lenteévolution sociale et identifie deux institutions, les « vivantes » et les « inhérentes ». Ces dernières résultent d'un double processus d'« incorporation » et de « personnification ».

L'« incorporation», c'est un pouvoir organisé. Une institution cesse de se réduire aux individus; elle a une individualité.

La « personnification », c'est la communauté effective, la manifestation de deuxcommunions: de l'institution et des personnes. Un lien étroit existe entre les institutions et le droit.

Les « institutions vivantes », quant à elles, ont besoin du droit pour exister (trois types de...
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