Mcd soe règles de gestion

461 mots 2 pages

MCD SOE : Ensemble des règles de gestion

Un courtier est caractérisé par son numéro (identifiant), son titre, son nom et son prénom.
Un courtier suit aucun à plusieurs annonceurs.

Un annonceur est caractérisé par son numéro (identifiant), son nom, prénom, adresse, code postal et ville.
Un annonceur accepte un à plusieurs contrats.

Un contrat est caractérisé par son numéro (identifiant), sa date, son montant, le montant de l’acompte et taux TVA.
Un contrat est accepté par un et un seul annonceur et est confirmé par un et un seul chèque. Il a pour objet un et un seul pavé et est sujet de aucune à une seule facture. Dans un contrat, un à deux courtier(s) peuvent intervenir.
La relation ‘Intervenir ‘ entre CONTRAT et COURTIER est porteuse de données. Ainsi si l’on associe leurs identifiants, le numéro du contrat & le numéro d’un courtier, on obtient une nouvelle donnée : le rôle du courtier sur ce contrat.

Un chèque est caractérisé par son numéro (identifiant), son montant, sa date et son émetteur.
Un chèque règle aucun à un montant (soit la facture, soit l’acompte).

Une facture est caractérisée par son numéro (identifiant), sa date et son état de paiement (elle-t-elle réglée ou non ?)
Une facture est réglée par aucun à un chèque. De plus, elle est commissionnée par aucune à une commission.

Une commission est caractérisée par son numéro (identifiant), sa période, le numéro de chèque et son montant.
Elle commissionne une à plusieurs factures.

Un pavé est caractérisé par son numéro (identifiant), son message et le nombre de lignes.
Un pavé est l’objet de aucun à un contrat. Il n’est sujet que d’une et une seule publication. Enfin il appartient à un et un seul type de pavé.

Une publication est caractérisée par son numéro (identifiant), sa date et le nombre d’exemplaires.
Une publication détient un à plusieurs pavés. Elle n’est également sujette que d’une et une seule revue.

Un type de pavé est caractérisé par son code (identifiant) et

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Q. stipule bien que dans tous les cas il s’interprète en faveur de l’adhérent ou du consommateur, il peut donc l’annuler. d) Non, car dans ce cas, le contrat est un de consommation et qu’il y a eu consentement des deux parties. De plus, l’erreur simple sur la valeur, ne donne pas ouverture à un recours en annulation du contrat (art. 1400 C.c.Q).….

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