Mdd au Maroc

48427 mots 194 pages

PREAMBULE................................................................................................................................................9
_Toc73528720
TITRE PREMIER ......................................................................................................................................1
Article le premier ....................................................................................................................................1
Article 2 ..................................................................................................................................................1
Article 3 ..................................................................................................................................................1
Article 4 ..................................................................................................................................................2
Article 5 ..................................................................................................................................................2
TITRE Il : DEFINITIONS............................................................................................................................2
Article 6 ..................................................................................................................................................2
Article 7 ..................................................................................................................................................2
Article 8 ..................................................................................................................................................3
TITRE III : DISPOSITION GENERALES ...................................................................................................3
Article 9

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2 Plan général Introduction I. Le Web et le lien social, une question de concepts 1) Le lien social 2) La sociologie des réseaux 3) Caractéristiques de la communication sociale via le Web 4) Nouvelle dynamique de communication 5) Internet et les mutations de la démocratie contemporaine II.….

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Loi 30 mars 1967 - Droit social
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Section Ière_ Assujettis à la sécurité sociale. Art. 4-6 Section II_ Non-assujettis….

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Dip au maroc
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Sommaire  Remerciement  Introduction 1- Présentation et description de l’entreprise A/ environnements l’entreprise B/ données sur l’entreprise 2-Le fonctionnement de l’entreprise et les tâches réalisées A / descriptions des faits B / observations globales  Conclusion  Annexes Remerciement Je remercie, tout d’abord toute l’équipe pédagogique de l’école des hautes études de management et les responsables de la formation du stage ouvrier de première année, ensuite je remercie mon superviseur Mr. Ibrahimi Khalid pour sa disponibilité et ses directives concernant le comportement des stagiaires au sein de l’entreprise, et enfin mes remerciements à Mme Lebbadi , mon encadrante , pour le suivi, les indications et les conseils qu’elle a apporté à mon stage. Introduction général C’est le premier stage que j’effectue en 1ere année à HEM.….

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Ste Etragere Au Maroc
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Pour un promoteur quel qu'il soit (national ou étranger), rien n'est plus difficile que la recherche d'informations. Ce guide se propose de l'y aider. IMPLANTATION D’UNE SOCIETE AU MAROC 1 / ASPECTS JURIDIQUES :….

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Lbo au maroc
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Différents acteurs, différentes attentes a) Le repreneur b) L’entreprise cible c) Prêteurs : 2.2 Principes : Les 4 effets de levier a) L’effet de levier financier b) L’effet de levier fiscal c) L’effet de levier juridique d) Une technique juridique spécifique déterminante : l’effet de levier particulier de la clause d’earn out e) L’effet de levier social 2.3 La mécanique – Montage du LBO Section 3. L’autre facette des LBO 3.1 L’emploi et les salaires 3.2 L’investissement productif 3.3 Une perte de droits d’intervention pour les salariés 3.4 Les pertes de recettes fiscales 3.5 Le risque de remontée des taux d’intérêt Chapitre2 : les facteurs de réussite d’une opération LBO Section 1.….

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Ir au maroc
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EXEMPLE DE CALCUL DE L'I.G.R Un salarié marié et ayant deux enfants à charge dispose au titre de d’un mois de l'année 2007: · d'un revenu brut salarial de 15900 1) Calcul de l'impôt retenu à la source La rémunération brute de ce salarié est constituée des éléments suivants : traitement de base : 10 000 DH prime d'ancienneté : 1000 DH indemnité de responsabilité : 1000 DH frais de déplacement justifiés : 1450 DH allocations familiales : 450 DH loyer du logement mis à la disposition du salarié : 2000 DH Total : 15 900 DH · éléments exonérés - frais de déplacement justifiés : 1450 DH - allocations familiales 450 DH 53 600 DH · revenu brut imposable 15900 – 1450-450: 14000 DH · déductions sur le revenu - frais professionnels : (14000 - 2000) x 17 % = 2040 DH - plafond déductible :.....................................................24 000 DH - cotisation de retraite (C.I.M.R.)….

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INDH au Maroc
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Agissant de manière curative et préventive, elle concerne tous les aspects du développement, à travers l’accès aux équipements de base, le renforcement du capital humain et la création d’activités génératrices.….

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------------------------------------------------- TGV au Maroc : A quoi bon? Le projet de la ligne à grande vitesse Casablanca-Tanger vient d’être officiellement lancé en ce début d’année 2010, deux ans après l’annonce de sa réalisation par la SNCF et Alstom lors….

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Droit
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TITRE PREMIER. – FORME OBJET DÉNOMINATION ET SIGNATURE SOCIALES SIÈGE DURÉE ARTICLE PREMIER. – Forme Il est formé entre les soussignés une société en nom collectif qui sera régie par les dispositions de la loi no 66-537 du 24 juillet 1966, par le décret no 67-236 du 23 mars 1967, par les articles 1832 et suivants du Code civil, ainsi que par les présents statuts.….

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INSTITUT SUPERIEUR DU COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES EXECUTIVE M.B.A SEMINAIRE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS CAS D’EVALUATION GLAXO WELLCOME MAROC La problématique générale Comment, de bon dernier, accéder en trois quatre ans au peloton de tête par la seule performance commerciale, en se différenciant sur un marché coût/volume par la qualité du management ? I –Les questions posées Glaxo Wellcome Maroc est passé, en trois-quatre ans, du statut de simple Bureau de Liaison, quasi-marginal sur son marché national, à celui d'acteur significatif, responsable du développement d'un leader mondial pour toute l'Afrique du Nord, Centrale et de l'Ouest. Et cela, sans aucun investissement lourd, préalable, mais « simplement » par la performance humaine, technique et commerciale. I.1.….

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IDE au Maroc
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Actuellement dans un contexte économique mondial marqué par des nouvelles données, notamment la mondialisation des économies et l’ouverture internationale. Les Investissements Directs étrangers (IDE) apparus parmi les facteurs clés ayant un impact positif sur le développement et la croissance économique des Etats. Les pays en développement, les économies émergents et les pays en transition considèrent de plus en plus l’IDE comme une source de développement économique et modernisation, de croissance des revenus et d’emplois. Ils ont libéralisé leurs régimes applicables à l’IDE et mise en œuvre d’autres mesures pour attirer les investissements étrangers. Selon le rapport de la CNUCED (2012)1 « Les politiques d’investissement de « nouvelle génération » placent la croissance équitable et le développement durable au cœur des efforts visant à attirer les investissements et à en tirer parti.….

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Dispositions générales i 39-42 45-46 INTITULE Articles Page Section 1 : Des….

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TITRE II : Dispositions générales.................................................................................................................................... 1 Article 2.1.1 Conditions et effets de l'entrée en vigueur de la présente convention.................................................1 Article 2.1.2 Durée et dépôt...................................................................................................................................... 2 Article 2.1.3 Adhésion à la présente convention ....................................................................................................... 2 Article 2.1.4 Révision................................................................................................................................................ 2 Article 2.1.5 Dénonciation….

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TITRE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES.............................. 26 à 27 28 à 334 28 à 53 TITRE II- LES SAISIES CONSERVATOIRES......................... 54 à 90 Chapitre I - Dispositions générales...................................................... 54….

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