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Memo E.C.J.S. |
L’adoption |
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07/12/2010 |
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May
Nakib
Nadjar

Exercice de la citoyenneté, citoyenneté et transformation des liens familiaux











Le but et les difficultés de l’adoptionIntroduction :

Le thème choisi étant « Exercice de la citoyenneté, citoyenneté et transformation des liens familiaux », nous avons choisi d’approfondir sur le sujet « L’adoption : liens du cœur contre liens du sang ».

Nous avons choisi ce sujet car adopter c’est comme donner une seconde naissance à un enfant, c’est un très beau geste d’amour qui permet de donner un enfant à une famillemais surtout de donner une famille à un enfant, c’est pourquoi il nous semble important de mettre en avant ce geste.

Tout citoyen peut adopter un enfant, en répondant à plusieurs conditions que nous développerons dans la première partie qui constitue ce dossier.
Cependant, même étant citoyen, il se peut que l'on ne puisse pas avoir recours à une procédure d'adoption, c'est le cas deshomosexuels qui, en France, n'ont pas le droit d'adopter.
En revanche, les célibataires, sous réserve de remplir les conditions fixés par les textes de lois peuvent tout à fait tenter une procédure d'adoption, mais il est probable que le fait qu'une seule personne soit à l'origine de cette adoption puisse provoquer chez l'enfant une certaine carence (maternelle ou paternelle).

Nous avonsaussi choisi ce sujet car il est dans l’actualité, il y a très souvent des polémiques lorsque des personnalités souhaitent adopter un enfant, le plus souvent car il y a des litiges au niveau de la procédure et du délai d’attente du à leur notoriété.
Par exemple, l’adoption d’un jeune venant du Malawi par la pop star planétaire, nous y reviendrons à la fin de ce dossier.

De manièregénérale, l’adoption entraîne une multitude de changements, aussi bien au niveau juridique que moral.

Dans une première partie, nous développerons le côté administratif de la procédure d’adoption en retraçant l’histoire de l’adoption, puis en développant les conditions pour adopter ou pour être adopté.
Puis, dans une seconde partie, nous nous focaliserons sur le côté « pratique »,c'est-à-dire que nous verrons ce qu’il se passe avant de recevoir l’enfant chez soi, et nous répondrons aux questions qui se posent autour de l’adoption.

On sera alors amenés à se demander quelles sont les conditions à remplir afin d’avoir recours à une procédure d’adoption et quelles sont les transformations des liens familiaux qui en résulte aussi bien au niveau juridique que moral.Partie 1 : L’adoption du point de vue administratif et judiciaire

Dans cette première partie, nous nous focaliserons sur le côté administratif, c'est-à-dire que nous expliquerons les conditions à remplir ainsi que la procédure à suivre lors d’une démarche concernant l’adoption.
Mais tout d’abord, nous allons énoncer la cadre général, par conséquent nousretracerons l’histoire de l’adoption et nous présenterons les différents types d’adoption.

I. Le cadre général

1. L’adoption au fil des siècles

Dès l’Antiquité, on a recours à l’adoption à des fins successorales. Cette conception du droit romain va marquer l’institution pendant des siècles, jusqu’au moment des deux dernières guerres mondiales.

L’adoption estlargement pratiquée à Rome dans le but de transmettre un nom, une fonction religieuse (le culte des ancêtres), un héritage.
L’adoption sombre ensuite dans l’oubli au Moyen-âge et sous l’Ancien régime, pour resurgir à l’époque révolutionnaire. Elle est aussi un instrument de justice sociale permettant le partage des fortunes.
Lorsque Napoléon (1769-1821) l’inscrit dans le code civil, en...
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