Memoire sur le transitaire

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  • Publié le : 14 octobre 2010
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CHAPITRE I : LE CADRE THEORIQUE

Pour parler du circuit d’enlèvement et de livraison des conteneurs dans le cas de la SODATRA, il est nécessaire d’élaborer une approche analytique sinon théorique, qui étudie le problème posé et décrit comment l’étude devrait se dérouler. En effet dans cette section nous traiterons de l’aspect théorique de notre étude notamment, de la problématique desobjectifs de recherche, des hypothèses de travail, de la pertinence du sujet et enfin de la revue critique.

Section 1 : La revue de la littérature

Dans le cadre de la réalisation de ce mémoire et dans le souci d’enrichir nos recherches en ce qui concerne le circuit d’enlèvement et de livraison des conteneurs cas de la SODATRA. J’ai eu à consulté quelques ouvrages et revues qui ont un rapportdirect avec mon thème. Sur ce, d’autres idées complémentaires seront apportées pour mener à bien cette étude.

SECTION 2 : La clarification des concepts

A cette étape de l’élaboration du cadre théorique, la clarification de quelques concepts et de chacune des variables est alors indispensable. Il est tenu donc de définir certains concepts. En matière de transport comme dans tous lesdomaines d’ailleurs, l’emploi des termes techniques sont très courant. Pour ce faire, nous allons au préalable définir quelques concepts clés pour la bonne compréhension de notre étude.
Agent : Représentant à l'étranger qui, moyennant commission, essaie de vendre un produit sur un marché cible, sans toutefois en prendre possession ou en assumer la responsabilité.
Bordereaud'expédition : Document préparé par l'exportateur et indiquant la quantité et le type de marchandises expédiées au client étranger. (On emploie aussi le terme bon de livraison.)
Commissionnaire de transport : il a pour responsabilité d’organiser le transport de bout en bout tout au long du processus de transport. Sa responsabilité est engagée lorsqu’il y a avarie ou de manquants.
Dédouanement :dédouaner une marchandise est une opération qui consiste à présenter devant la douane les documents justificatifs pour accomplir les formalités et acquitter les droits et taxes s’il y a lieu.
Le dédouanement permet également l’accomplissement de conduite en douane qui libère le transporteur de ses engagements vis-à-vis de la loi douanière. Signalons que le dédouanement ne se fait passeulement par voie maritime, mais aussi il y a d’autres moyens de dédouanement (Terrestre et aérien)
Il peut se faire par voie terrestre, aérienne. Dans notre cas, le dédouanement se fait en maritime compte tenu du volume de riz qui ne peut être transporté que par les navires appropriés.
Fret maritime : le fret maritime est le processus par le quel une personne est chargé detransporter des marchandises par voie maritime, il peut également signifier le prix du transport maritime.
Importation : elle consiste à introduire sur le territoire national des marchandises ou produits en provenance des pays étrangers. Elle est fait après la conclusion du contrat de vente avec le fournisseur de l’étranger.
Procédure : la procédure se définit comme une série de formalitésqui doit être remplies. En douane, la procédure peut se définir comme étant l’ensemble des formalités menées pour le dédouanement des marchandises dés son arrivée sur le territoire.
La procédure de dédouanement ne peut être effectué que par des personnes habilitées qui sont agréées en douane et qu’on appelle «commissionnaires en douane agréées», la responsabilités de ces derniers est engagéeen cas de litiges ou de non respect des clauses douanières. Cette procédure obéit à des règles préétablies par les autorités.

Transitaire : Personne Physique ou moral qui, contre rémunération, s'occupe de tous les aspects de l'expédition des exportations.

En matière de la Logistique comme dans tous les domaines, l’emploi des termes technique est courant. Pour ce faire, nous...
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