METHODOLOGIE GENERALE DES DIFFERENTS EXERCICES EN DROIT

« Il est effrayant de penser que cette chose qu’on a en soi, le jugement, n’est pas la justice.
Le jugement, c’est le relatif. La justice, c’est l’absolu.
Réfléchissez à la différence entre un juge et juste » Victor Hugo, in L’homme qui rit.

1. FICHE DE DECISION JUDICIAIRE

2. COMMENTAIRE DE DECISION JUDICIAIRE

3. CAS PRATIQUE

Nota bene :

Cette fiche regroupe des conseils sur les attentes que vos correcteurs peuvent avoir de vous.

Je ne vous y ai pas mis la méthodologie de la dissertation (car elle ne tombera pas cette année), ni celle du commentaire d’articles (qui s’en inspire).

Pour le commentaire d’article vous pouvez aller lire L’Analyse de texte (Méthode générale et applications au droit), J.-L. SOURIOUX & P. LERAT, Dalloz, collection Méthode du droit, 5ème édition (2004).

1. Fiche de décision judiciaire

Tout d’abord je vous parle là de « fiche de décision judiciaire » et non de « fiche d’arrêt » car il convient de ne pas oublier qu’un jugement n’est pas un arrêt… et que vous pouvez être amenés à analyser un jugement.

La méthodologie de cet exercice doit être acquise : c’est ce que l’on exigeait de vous en première année.
Il s’agit de saisir la portée d’un arrêt, et d’en comprendre rapidement l’articulation.
Ces fiches vous aideront dans vos révisions : les arrêts vus en TD inspirent souvent les cas pratiques.
Il est donc recommandé de les relire avant un devoir sur table.

Maintenant cela doit vous servir en TD pour analyser les arrêts joints dans les fiches, mais aussi et surtout à déblayer le terrain pour les commentaires d’arrêts.

Je ne ramasserai pas ces fiches cette année dans le cadre du TD de droit privé des affaires : vous pouvez donc les faire en prise de note, ou au brouillon.
Cependant je vous interrogerai sur les arrêts présents dans les fiches et j’attends de vous à l’oral une réponse qui s’en rapproche.

a) Comment faire une fiche de décision judiciaire :