CONTRAT DE DEVELOPPEMENT

L’ARTISTE :
NOM : ___________________________________ PRENOM : ________________________________
PSEUDONYME : ________________________
ADRESSE : ____________________________________________________________

_____________ ____________________________________________________________

_____________
NE(E) LE : ___ /___ /______ A ___________________________ PAYS : ________________________
-------------------------------------------------
LA SOCIETE :
NOM : BLACK DISS ENTERTAINMENT
REPRESENTE PAR : WARON

IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT
ARTICLE 1 - DEFINITIONS
Par "phonogrammes", il faut entendre tous supports de son enregistrés sur disque, pellicule, bande sonore, film et autres, réalisés par des procédés mécaniques, acoustiques, magnétiques ou autres, connus ou à découvrir.
Par "enregistrement", on entend toute fixation de l’exécution d’une oeuvre quelle qu’elle soit, sur un support original envue d’une reproduction (mécanique, acoustique, magnétique, numérique, vidéonumérique) sans que ces indications soient limitatives.
Par "vidéogrammes", il faut entendre toutes séquences d’images et de sons, quel qu’en soit le procédé d’enregistrement et/ou de reproduction, quel qu’en soit le support, pellicules optiques ou magnétiques, bandes ou films magnétiques, disques etc... et quelle qu’en soit la destination.
Par "disques compacts", il faut entendre une fixation sonore reproduite sur support numérique avec ou sans séquence d’images.
Par «vidéomusiques», il faut entendre la réalisation audiovisuelle illustrant une interprétation phonographique, préexistante ou simultanée, qui en constitue donc l’élément essentiel et ne nécessite donc aucune altération ou adaptation de la partie sonore.
La Société se réserve le droit d’exploiter les enregistrements sur support DAT, DCC, et sur tout support connu ou inconnu au jour de la signature des présentes.

ARTICLE 2 - OBJET DU CONTRAT
2.1 L’Artiste concède à la Société