Modes alternations de resolution des conflits

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  • Publié le : 19 mai 2011
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Mode alternatif de résolution des conflits
Les Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (MARC) sont des pratiques placées en regard des systèmes mis en place par les états et les gouvernements (recours contentieux, système judiciaire) impliquant un règlement à la fois juridique et judiciaire d'un différend. En anglais, il s'agit des ADR, soit Alternative Dispute Resolution.
Ces modes ontfait l'objet d'un livre vert[1] au sein de la commission européenne qui souhaite promouvoir ces nouveaux modes de résolution des conflits.
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Généralités
Selon les enjeux, on parle également de :
• MARL - le L signifiant Litiges
• MARD - le D signifiant Différend
Les modes alternatifs de résolution de conflit ou MARC se rapportent aux processus et aux techniques de résolution de conflit endehors des procédures juridiques sous autorité étatique.
La pratique la plus connue des MARC est aujourd'hui la médiation. Les intérêts que présentent ces modes sont les suivants :
• absence de lourdeur dans les procédures ou processus
• coûts contrôlés de la prestation choisie
• préférence pour la confidentialité
• avec la médiation, issue choisie par les parties
Théorie
Un mode de résolutiondes conflits est considéré comme alternatif au regard du système de décision auquel il est fait référence de manière conventionnelle, c'est-à-dire du système judiciaire.
Tout processus tendant permettre à des parties en conflits de rechercher et de prendre leur propre décision visant à résoudre le conflit sera considéré comme alternatif, considérant qu'une décision judiciaire imposerait unedécision. De même, dans une relation contentieuse avec une administration, la pratique de la négociation ou de l'intervention d'un tiers évitant le recours à une procédure sera considérée comme alternative.
Discussion
La discussion porte souvent sur l'usage du qualificatif alternatif. A savoir, un mode alternatif devrait présenter deux possibilités. Or, dans cet usage alternatif tend à signifier uneautre possibilité relativement à celle des rapports de force, sans offrir deux voies possibles.
Liste des modes alternatifs de résolution des conflits
Arbitrage
L'arbitrage en matière contentieuse consiste à faire un appel à un tiers en dehors du système judiciaire. Ce tiers - qui peut être un collège de personnes missionnées par les parties - est chargé par les protagonistes d'instruirel'affaire, d'écouter les parties et de prendre une décision.
Conciliation
La conciliation consiste dans le recours à un tiers, généralement ce recours est prévu dans le cadre d'une procédure, écouter les parties et leur faire une proposition de réglement du différend.
Médiation
La médiation est généralement considérée comme une méthode en dehors des influences juridiques, morales et culturelles quia pour objectif de permettre aux parties, accompagnées dans leur réflexion par le médiateur, de trouver la solution la plus satisfaisante possible pour elle - non pour le tiers médiateur.
Négociation
La négociation consiste dans la recherche d'un accord. Il existe plusieurs types de négociation. Le principe premier d'une négociation s'inscrit dans les rapports de force. Il s'agit de faire passerhabilement ses idées en fondant l'intérêt de l'autre sur l'ambition ou l'espoir. D'autres principes de négociation sont développés actuellement, mais avec peu de succès: sans-perdant ou gagnant-gagnant et la négociation contributive, cette dernière élevant l'ambition de la recherche d'accord dans le respect de la réussite de l'autre dans et avec l'accord.
Med-arb
Le med-arb est une approchemixée de la médiation et de l'arbitrage. En cas d'échec de la médiation - et plus vraisemblablement le médiateur ayant atteint ses limites de compétence - le médiateur se transformerait en arbitre. Le med-arb est vendu comme une prestation optimisée et permettant d'augmenter les chances que les parties aboutissent à un accord.

Résolution de conflit.
La résolution de conflit est un concept...
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