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Le futur de la réglementation bancaire

notes n° 2 - 12/2008

Jean-Charles Rochet

Le futur de la réglementation bancaire
Jean-Charles Rochet

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J’ai bénéficié de conversations très éclairantes avec Charles Calomiris, Patrick Honohan, Rafael Repullo, et les participants à plusieurs réunions de travail à la Banque de France, la Banque du Canada et la Banque Centrale du Brésil, notamment Sylvie Mathérat et Eduardo Lundberg. J’ai aussi bénéficié des commentaires détaillés de Jean Tirole sur une première version de ces notes. Je les en remercie vivement, sans bien sûr les impliquer dans les opinions défendues dans cette note.

I. Les accords de Bâle
I.1 Les premiers accords de Bâle I. 2 Les seconds accords de Bâle I. 3 L’approche IRB (Internal Ratings Based)
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II. L’échec du dispositif prudentiel bâlois
II.1 II.2 II.3 II.4 II.5 Le cas de Northern Rock Incapacité à contrôler le risque individuel de faillite bancaire Incapacité à anticiper le risque systémique Incapacité à gérer l’innovation financière Les autres critiques adressées au dispositif de Bâle
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II.5.1 La procyclicité II.5.2 Le déséquilibre entre le pilier 1 et les autres piliers

III. Les réformes nécessaires
III.1 Un superviseur bancaire puissant et indépendant III.2 Réformer la réglementation prudentielle III.3 Mettre en place à l’avance un mécanisme crédible de gestion des crises
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Références

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I. Les accords de Bâle1
Le Comité de Bâle sur le Contrôle Bancaire (CBCB) a été créé en 1974, à l’initiative du G-10, à la suite de la faillite de la banque allemande Herstatt. L’objectif était d’édicter des règles prudentielles devant s’appliquer à l’ensemble des banques ayant une activité internationale