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  • Publié le : 18 novembre 2010
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DROIT CIVIL DES BIENS

REVISIONS

CHAPITRE 1: LE PATRIMOINE

Définition: le patrimoine est l’ensemble des biens d’une personne envisagé comme une universalité de droits, un tout comprenant non slmt ses biens présent et ses biens à venir.

Section1: La structure juridique du patrimoine

I - l’unicité du patrimoine

C’est l’histoire des obligations et des biens d’une personneformant une universalité de droit. C’est une théorie subjective en ce sens que le patrimoine est lié à la personne de son titulaire. Le patrimoine a 3 caractéristiques:

A) Eléments du patrimoine

1) L’actif
Il comprend l’ensemble des biens du titulaire appréciables en argent (maison,mobilier, biblio). Ces droit s patrimoniaux ont pour caractéristiques d’etre cessibles entre vifs,transmissibles à cause de mort et saisissables.
2) Le passif

Il comprend toutes les dettes des personnes, toutes ses obligations appréciables en argent . Il peut s’agir des dettes de revenus ( intérêts de cette somme d’argent).

B) Emanationt de la personne
3 propositions:
_ Tout patrimoine suppose nécessairement une personne, un titulaire= pas de patrimoine sans maître.
_Toute personne anécessairement un patrimoine. Ce patrimoine potentiel se caractérise par la capacité à acquérir de tte personne.
_ Une personne ne peut qu’un patrimoine= principe de l’unicité du patrimoine( théorie d’Aubry et Rau ). Le patrimoine est unique, il est indivisible. Il n’est pas possible en ppe d’isoler une partie de son actif et de son passif dans un autre compartiment.

C) L’universalité de droitLe patrimoine est une enveloppe dotée de cohésion qui caractérise par une universalité de droit. Il ya une corrélation entre l’actif et le passif. Ils st liés en ce sens que l’actif d’une personne est tjrs grevé par son passif. Tous ses biens répondent de ttes ses dettes. Apparition du droit de gage du créancier chirographaire. Conséquence de l’universalité de droit. Ce qui signifie que tousles éléments d’actif répondent de ttes les dettes suivant une méthode énoncée dans l’art. 2092, devenu 2284Cciv. Cependant ya des réserves à ce droit général : si le créancier peut saisir n’importe quel bien pr payer sa créance, le drt de gage général ne porte que sur le patrimoine du débiteur, ppe énoncé par un arrêt du 6 juillet 1988. Méme si le tiers est lié économiquement au débiteur, lecréancier ne peut poursuivre que le remboursement de sa créance sur une personne autre que le débiteur.
Il ya une fongibilité temporelle de l’ensemble des éléments d’actif et de passif. Cela signifie que les éléments du patrimoine fluctuent sans que le patrimoine en tant qu’enveloppe ne soit jamais altéré. Ainsi le créancier ne pourra saisir n’importe quel élément d’actif méme si celui-ci entrédans le patrimoine après la naissance de la dette. Inversement, les créanciers doivent subir la sortie d’un élément d’actif du patrimoine de leur débiteur. Ils subissent la création par le débiteur d’un nouveau passif.

II- Les tempéraments à l’unicité du patrimoine

Théorie d’unicité très critiqué. Plagnol et Ripper disaient que cette théorie ramène à une apti tude à posséder. Elle peut étre unfrein à la li bre création d’entreprise, de news richesses. Ainsi dés 1804 le code civ. Consacrait des techniques de cantonne ment de patrimoine.

A) Patrimoine sans maître
Cloisement plus ou moins étanche au sein d’un méme patrimoine. Ex:_en droit successoral, ppe de la continuation de la personne du défunt , l’héritier est réputé continué la personne du défunt . L’héritier qui acceptela succession recueil tt l’actif du défun t mais aussi tt son passif. Désormais l’héritier peut demander l’acceptation à concurrence de l’actif net=patrimoine essoré de son passif.Ici l’héritier va se retrouver à la tète de son patrimoine personnel mais aussi à la tète patrimoine sans maître, isolé du sien. Distinct.Du pt de vue d es créanciers , les créancier du défunt vt craindre...
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