Mon projet d'étude

7323 mots 30 pages

Etude n°1 d’économie et de droit Thème : Le déroulement des carrières professionnelles Sujet : Les différents contrats de travail dans une entreprise |

Année scolaire : 2012/2013 Etablissement : Lycée Samuel Raapoto Professeur : Mr SARTOR DEVASSE Sommaire |

Introduction…………………………………………………page 1

Les différents contrats de travail dans une entreprise…...page 2

Partie 1 : le Contrat à Durée Indéterminée……………….page 3

Partie 2 : le Contrat à Durée Déterminée…………………page 4

Partie 3 : le Contrat de Travail Temporaire…………..….page 5

Conclusion………………………..…………………………page 6

Annexes..……………………………………………………..page7

Introduction | Pour ma première étude, j’ai choisi le thème « Le déroulement des carrières professionnelles » plus précisément sur les différents contrats de travail dans une entreprise. J’ai choisi de faire cette étude car je trouve que cela est important de savoir quelles sont les contrats de travail, quel est leur intérêt et leurs pouvoirs judiciaires. Cela m’apportera aussi beaucoup de connaissance pour plus tard lorsque j’aurais moi-même signé un contrat. A présent je vais vous présenter mon étude, en commençant tout d’abord par les différents contrats de travaille dans une entreprise et leur objectif, ensuite par le Contrat à Durée Indéterminée (CDI), puis par le Contrat à Durée Déterminée (CDD), et je terminerais par le Contrat de Travail Temporaire.

Les différents types de contrats de travail |

Le contrat de travail est la convention par laquelle une personne s'engage à mettre son activité au service d'une autre sous la subordination de laquelle elle se place en contrepartie d'une rémunération.
Un contrat de travail doit en principe être conclu par écrit et comporter un certain nombre de mentions obligatoires (ex. lieu de travail, nature de l'emploi, horaire de travail, salaire etc.)
On

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Le contrat à durée indéterminée à temps a partiel ; Le contrat à durée déterminée (CDD) ; Le contrat de travail à temps partiel ; Le contrat de travail temporaire ; Le contrat d’apprentissage B) Le contrat de travail peut être suspendu, ce qui dispense le salarié d’exécuter sa prestation de travail. De son côté, l’employeur, peut dispenser le versement du salaire pour la période correspondant à la suspension du contrat de travail, on signalera : Les congés de maternité, de paternité ; Les congés payés ; Le congé sabbatique ; Le congé pour création ou reprise d’entreprise ; Les arrêts de travail pour maladie (professionnelle ou non), accidents du travail ; II.….

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Le CDI s'inscrit dans le droit commun du contrat de travail. Dans un contrat à temps partiel toutes modifications peut être refusé à partir du moment où elle n'est pas précisée dans le contrat de travail. Ici, le contrat précise bien l'identité de l'employeur, le type de contrat, le salaire, le lieu de travail, la durée de travail, la catégorie de l'emploi ainsi qu'une clause de variation des horaires de travail. Les congés, la date du contrat et les préavis doivent également y figurer. Le refus d'une modification d'horaires de la part de mademoiselle Naïve est possible dans seulement trois cas: -en cas d'obligation familiale impérieuse -en cas période de travail à temps partiel chez un autre employeur -en cas d'enseignement universitaire.….

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- LES DIFFERENTES FORMES DU CONTRATS DE TRAVAIL LES CONTRATS PRECAIRES : Le contrat à durée déterminée débute à partir d'une date fixée par l'employeur. Il doit être obligatoirement écrit, dans le cas contraire, il sera considéré comme un CDI et ne comportera pas d'indemnités de licenciement.….

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Le contrat à durée déterminée D'abord une précision importante : l'écrit n'est pas obligatoire. Il constitue un moyen de preuve parmi d'autres au même titre que le témoignage de collègues ou même de l'épicier du coin ou du gardien de voitures qui vous voient arriver au travail régulièrement. Cependant, si le contrat est écrit, il doit être établi en double exemplaire. Il doit être obligatoirement signé et légalisé par les deux parties (employeur/employé).….

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en vas de même pour le contrat de travail , des dîplomes non obtenue ; des faux certificas de travail fait que le contrat de travail est nul juriquement . Sous partie I : Les différents contrat Le contrat de travail peut être conclu par une durée déterminé ( CDD) ou indéterminé (CDI) . Le CDI singnifie ne signifie pas que votre contrat est pour la vie . Le indeterminé signifie simplement que le fin du contrat n'est pas connue . En France le CDI est le contrat le plus répendue , mais pourtant ces dérniere années les embauches se font par des CDD .….

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Droit 14 septembre 2011 Thème 1 : le contrat de travail Section 1 : Définition Déclanchement du droit de travail, obligations et devoirs, droit contraignant on veut souvent éviter le droit du travail, mais très compliqué, critère du contrat de travail est d’ordre public, ce n’est pas à la disposition des parties, elle ne peuvent pas qualifier le contrat comme elle le souhaite, relation de travail subordonné -> il y a contrat de travail. Déf : l’acte par lequel une partie, le salarié s’engage à réaliser un travail sous la subordination d’un employeur, lequel en contrepartie doit lui verser un salaire. Il faut donc d’abord un travail, ensuite un salaire et surtout un lien de subordination. On a bien dans ce cas un contrat de travail.….

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