Monographie

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Monographie

IME de Tilly
Institut Médico-Educatif de l’Association Pour l’Education Et la Réadaptation
première année de formation 2009- 2010

Introduction:

Cet écrits est la retranscription des éléments de l'organisation de l'Institut Médico Éducatif de Tilly j'ai pu observer lors de mon stage de première année de formation. Pour répondre a cette commande j'ai du stimulé monquestionnement et m'investir dans les recherches ce qui a amené un aspect plus formel à ce stage de découverte.
Par ces quelque pages je désire établir une description complète et synthétique de cet Institut Médico-Éducatif.

Historique de l'association APEER:

la création de cette association viens de la volonté d'un groupe de personnes, de parents d'enfants présentant des déficiencesintellectuelles de la région parisienne. Ces parents par le biais de la fondation BARBIRA ont proposé un accueil par des bénévoles dans une halte garderie de Paris pour leurs enfants. Ils déclarèrent leur association en préfecture de Paris en 1963 sous le statut d'association privée à but non lucratif de type loi de 1901.
Avec le temps, les besoins des enfants ont amené l'association a faire appel à dessalariés pour travailler au sein de la halte-garderie. Malgré la volonté de tous, la halte-garderie ne convenait plus aux besoins des jeunes et de leurs familles; c'est pourquoi l'association a rapidement fait un projet afin d'ouvrir un IME proposant un accueil d'internat de semaine à des enfants et adolescents de 6 à 20 ans présentant des déficiences intellectuelles profondes ou sévères.1.Positionnement

Présentation et identification de l'établissement:

L'Institut Médico-Educatif de Tilly est une entité créée par L’APEER, Association pour l'éducation et la réadaptation. Il est situé au sein du Castel des Bruyères à Tilly comme le siège social de l'association gestionnaire régie par la loi 1901, à statut privé à but non lucratif.
Cette association à pour ministère destutelles le ministère de la santé, du travail, de la famille, de la solidarité et de la ville. Son autorité de tutelle est la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la cohésion sociale de Haute Normandie (DRJSCS). L'IME à signé une convention avec la DRJSCS pour obtenir l'agrément afin d' accueillir des enfants et adolescents en situation de handicap intellectuel profond et/ousévère et/ ou présentant des troubles du comportements et de la personnalité et des enfants polyhandicapés. Mais il à également signé des conventions avec le Conseil Général, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) et l’Education Nationale .

Les principaux textes de références de L'IME de Tilly sont les lois:
loi du 1er juillet 1901 régissant le statut des associations à but nonlucratif ;
loi n°75-534 du 30/06/1975 d’orientation en faveur des personnes handicapées, elle permet notamment l’ouverture de classes dans les établissements spécialisés sous le contrôle de l’éducation nationale  ;
annexes XXIV du décret n° 89-798 du 27/10/1989 régissent les établissement et services prenant en charge des adolescents présentant des déficiences intellectuelles ou inadaptées ;annexes XXIV concernent les établissements et services qui prennent en charge des enfants polyhandicapés ;
annexes XXIV bis concernent les établissement et services prenant en charge des enfants présentant une déficience motrice ;
loi n°2002-2 du 02/01/2002 qui à pour but de réactualiser l’action sociale et médico-sociale, et de réformer la loi n°75-534 du 30/06/1975  elle fixe lesdroits des personnes accueillies ;
loi n° 2005-102 du 11/02/2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
amendement CRETON créé suite à la modification de l’ article 6 de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées du 30 juin 1975 par l’article 22 de la Loi n° 89-18 du 13 janvier 1989.

Le financement de...
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