Montesquieu et la séparation des pouvoirs
I. Généralités
a. L ‘auteur
Montesquieu (1689 – 1755), penseur politique, philosophe, écrivain des Lumières
Encyclopédiste
Père du libéralisme aristocratique
b. L’idée
Inspirée par le modèle anglais, la monarchie parlementaire (pensée par Locke qui distingue trois fonctions de l’état et constate la nécessité d’une séparation)
Principe de la séparation des trois pouvoirs présenté dans De l’esprit des lois (publié anonymement à Genève en 1748)
c. Signification historique
Principe devient la base fondamentale des institutions constitutionnelles
Première application dans la constitution d’Amérique (1789), puis celle de France en 1791 (plus tard application au système allemand, de l’union européenne…)
II. Théorie
a. Question centrale
Comment établir un ordre objectif dans lequel la liberté politique, chose la plus précieuse d’un citoyen, est donnée ?
Séparer les différentes fonctions de l’état pour limiter l’arbitraire et l’abus du pouvoir qui est l’ennemi de la liberté
Seul le pouvoir peut arrêter le pouvoir il ne faut pas isoler, mais établir l’équilibre entre ces pouvoirs ("Pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir." (Livre XI, Chap. 4) D’où la nécessité de diviser le pouvoir qui s’“entre-modère“
b. Principe
Montesquieu distingue trois fonctions au sein des régimes politiques (législative, exécutive, juridictionnelle) qui doivent être exercées par des organes distincts, indépendants par leur mode de désignation et de fonctionnement
Assouplissement de la séparation et formes d’entre-limitation du pouvoir: l’exécutive (ex. : le roi) peut convoquer la législative (ex. : l’assemblée) la législative peut être jugée l’exécutive a le droit de veto contrôle de l’exécutive par la législative
Ainsi Montesquieu sépare surtout la juridiction des fonctions politiques (législation et exécution) qui, elles, sont balancées
Ne pas confondre pouvoir et