Moyen age

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  • Publié le : 7 décembre 2010
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A. L'EVOLUTION AU MOYEN AGE
La religion et son essor vont provoquer la transformation de la politique criminelle. Le
développement du pouvoir financier et politique des églises, font que celles cisont devenues
des puissances. Le monarque selon St Augustin est le "représentant de Dieu sur terre". Les
idéaux religieux vont donc imprégner le droit, la loi est la condition spirituelle de laresponsabilité pénale. L'homme est un pêcheur, d'où la punition: la pénitence. Pourquoi doit il
être puni: Parce qu'il est libre! Dieu l'a fait libre jusqu'à la possibilité pour l'homme de renier
Dieu!Il peut choisir entre le bien est le mal. C'est cette notion de libre arbitre qui fait qu'il doit
répondre de ses actes. Il choisit librement, il a choisi le mal, il est responsable et doit expier"culpa".
L'église a donc posé un principe de responsabilité morale au regard des règles divines, d'où la
fin de la responsabilité privée, c'est une responsabilité publique. Le pêcheur est lecriminel, la
pénitence c'est la peine.
La responsabilité pénale est une responsabilité pénale individuelle, seul le coupable doit être
châtié, on passe d'une responsabilité collective objective, à uneresponsabilité individuelle.
Tout le moyen age va avancer dans cette voix.
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B. L'ANCIEN REGIME.
L'ancien régime présente des points de repère bien établis, critiqués dans les cahiers de
doléancede la révolution qui en prendra le contre pied; on va analyser ce qui ne marche pas et
on va essayer de faire mieux. Toute politique criminelle part de la: pourquoi éliminer le
passé?
Le droit del'ancien régime à une diversité de sources: pour trouver un acte interdit, des
recherches étaient nécessaires. La base en est le droit romain redécouvert au 13éme siècle: a
cette époque redécouvertedes codes Justinien et Théodosien è on est repassé du casuel au
conceptuel du droit romain.
Le droit romain donc apportait des réponses, et Charles Quint, publie en 1532 "la caroline",
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