Multiculturalisme et interculturalisme

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 21 (5136 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 30 avril 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
Sommaire

Introduction 3
I. Emergence du téléchargement illégal 4
1. Définition 4
2. Origine, croissance du téléchargement illégal 5
3. Les différentes cibles 5
4. Le concept de 7
II. Le téléchargement illégal : conséquences 8
1. Non respect de la propriété intellectuelle 8
1. Augmentation de la consommation numérique 9
2. Baisse du nombre de téléchargement 10
3. Lesconséquences financières 11
III. Lutte contre le téléchargement illégal 12
1. Historique des mesures envisagées 12
2. La loi Hadopi 13
3. Application : un casse-tête pour les auteurs et le gouvernement 14
Conclusion 16
Bibliographie 18
Annexes 20



Introduction

Le problème posé par le téléchargement illégal touche le droit d’auteur.
Il est important de reconnaître l’auteur d’une œuvreet de le protéger. En effet les artistes vivent grâce aux droits d’auteur qu’ils perçoivent sur leurs œuvres. Plus le marché s’effondre, moins ils en reçoivent. Ce sont les petits labels indépendants qui souffrent le plus car s’ils parient sur des artistes, ils ont moins le droit à l’erreur : une mauvaise affaire peut leur coûter cher.
On dit que le téléchargement illégal de fichiers met ainsien péril la création artistique. L’industrie musicale et les pratiques culturelles évoluent, il est plus difficile de se démarquer. Mais difficile ne veut pas dire impossible. Les limites bougent mais laissent aussi le champ libre à de nouvelles expériences et expérimentations dans la création artistique. Créer c’est aussi se dépasser pour faire bouger la société et briser certains carcans. Face àun monde en pleine avancée technologique le sujet du téléchargement illégal reste un sujet d’actualité.
En outre, en 1997, date à laquelle la Loi sur le droit d’auteur (Loi n°97-283 du 27 mars 1997 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle, cf. ANNEXE) fut modifiée, la technologie ne permettait pas la copie à grand volume. Compte tenu de l’évolution d’Internet, notrerégime de droit et l’interprétation que l’on en faisait ne sont plus adaptés et soulèvent plusieurs débats. Dans ce contexte, nos tribunaux sont interpellés et semblent préconiser une interprétation restrictive afin de protéger le droit d’auteur face à Internet. Cependant, des questions demeurent encore irrésolues.
Ainsi, dans ce mémoire, nous nous interrogerons sur l’impact du téléchargement illégal àla lumière de ce qui se passe autour de nous. En premier lieu, nous étudierons l’émergence du téléchargement illégal, puis dans un second plan quelles peuvent en être les conséquences, et enfin étudierons les différentes luttes entreprises pour freiner cette émergence avant de nous prononcer.

I. Emergence du téléchargement illégal

1. Définition

Le téléchargement illégal consiste àtélécharger des fichiers réservés à un usage payant. Ainsi, ils sont utilisables et divulgables à volonté. Les utilisateurs téléchargent des logiciels qui permettront de télécharger des fichiers illégalement par la suite (exemples : Emule, Bittorent , Casa, Ares, Limewire , Shaeraza).
Le téléchargement illégal peut se faire entre 2 individus, l’échange de fichiers se base sur nos listes de contacts,ces derniers pouvant partager nos fichiers et les télécharger par la suite.



2. Origine, croissance du téléchargement illégal
Le téléchargement illégal a commencé dès la conversion des fichiers en données numériques.
1,2 milliards de morceaux de musique, 842 millions de fichiers audio : en 2005, le téléchargement sur Internet a le vent en poupe. Selon cette enquête, réalisée en décembreauprès de 1 069 foyers, un foyer sur quatre télécharge. La musique vient en tête (26 %), devant les logiciels comme l’antivirus, les applications de traitement de l'image (23 %), les films (12 %) et les jeux vidéo (8 %).
Le téléchargement de musique a plus que doublé en un an : interrogés sur le nombre de fichiers téléchargés au cours des trente derniers jours, les internautes ont indiqué...
tracking img