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  • Publié le : 11 avril 2011
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Chapitre 2 – L’approche historique du phénomène criminel

Les différentes formes qu’a pu revêtir la répression pénale pendant les siècles.
Au cours des siècles, la répression a pu connaitre d’autres formes que celle connu maintenant.

Section 1 – La période des origines

Première période et la plus longue.
Marqué par trois grandes idées, des idées de vengeance, d’expiation etd’intimidation.
Mais évolution d’une justice privée à une justice publique. La justice privée = les personnes privées ont un rôle fondamental. Mais peu à peu l’Etat va s’accaparer l’exercice de la répression pénale ( Justice plus publique.

I - La justice privée

A) La vengeance privée

Première forme que va prendre la répression pénale. A l’époque on considère que la commission d ‘une infractionn’intéresse pas l’ensemble de la collectivité mais que la victime elle-même et par extension le clan au quelle elle appartient.
A partir de là, la société se désintéressa de la délinquance et donc c’est le clan lui-même qui va devoir défendre ses intérêts. Il va le faire en attaquant à son tour le clan au quel appartient l’agresseur.
Conséquence ( On va assister à une véritable guerre privée entreles deux clans. N’importe quel membre du clan de la victime va pouvoir se venger auprès de n’importe quel membre de l’autre clan.
2 caractéristiques : On peut parler d’une responsabilité pénale collective puisque c’est l’ensemble du clan de l’agresseur qui répond du crime et non pas l’agresseur lui-même. Et la vengeance exercée par le clan de la victime ne connaissait aucune limite. Pour se venger,le clan agressé pouvait utiliser n’importe quel moyen même si ce moyen était disproportionné par rapport à la gravité de l’agression initiale.
Ca se terminait quand l’un des clans était exterminé, le plus souvent.

Cette situation posait beaucoup de problèmes. Ca pouvait menacer l’équilibre de la société. Donc pour mettre fin on a essayé de la canaliser, de la limiter.

B) La canalisationde la vengeance privée

Pour mettre fin aux excès de la vengeance privée, la société va poser des limites à la vengeance privée, la canaliser. C’est l’Etat qui commence à s’affirmer mais qui n’est pas encore suffisamment fort pour s’approprier la répression pénale. Il va donc poser des limites :

- Limite concernant les moments de la vengeance privée. Il y aura certaines périodes oùpersonne ne pourra recourir à la vengeance, pendant, avant ou après les fêtes religieuses.

- Lieux de la vengeance privée. La vengeance privée ne pourra pas s’exercer dans certains lieux (Eglises et monastères). Donc le criminel qui va se réfugier dans ces lieux se retrouve sous la protection des autorités religieuses et la personne qui le poursuivait ne pourra pas se venger. Ils devrontnégocier avec les autorités religieuses la sanction à appliquer au criminel. (Origine du droit d’asile mais avec une différence c’est que le droit d’asile aboutit à l’immunité de la personne et non la.)

- Les cas de vengeance privé. Il va donc y avoir des situations où il ne sera pas possible de recourir à la vengeance privée du fait de la mise en place de certaines institutions et ces institutionsvont se substituer à la vengeance privée. Abandon noxal = la remise volontaire de l’auteur du crime par le clan au quel il appartient au clan de la victime. A partir du moment où le clan de la victime se voit remettre la personne du délinquant, il n’y a donc plus de raison de se venger sur le clan. L’abandon noxal est important car la responsabilité pénale cesse d’être collective pour devenirindividuelle.
Les compositions volontaires = C’est une institution qui permet au clan de l’agresseur de proposer au clan de la victime le versement d’une indemnité pour que le clan adressé renonce à exercer son droit de vengeance.

- Les modalités de la vengeance privée. Malgré tout, la vengeance privée demeurait possible. Elle s’applique lorsque la vengeance privée est mise en...
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