Méthode
Méthode universelle
Fonctionne pour la dissertation, le commentaire d’arrêt, le cas pratique, pour le mémoire
Pourquoi ? Intro
Comment ? première partie : I, A, B
Quels effets ? deuxième partie : II, A, B
AZF (usine) installation a causé des dommages aux personnes
INTRO
Pourquoi AZF a sauté ?
Quelles sont les responsabilités liés à cet événement ?
Est-ce qu’il faut l’améliorer ?
-phrase d’accroche, qui interpelle, qui donne envie de lire
=statistique
Exemple : AZF : tant d’euro de dommage, tant de morts…
=l’expression d’un auteur
Exemple : l’aptitude du législateur a classé pour l’environnement
= phrase de presse (attention avec celle-ci)
AZF, 10 jours après l’attentat….
-Définir tous les termes de notre sujet
Exemple : qu’est ce qu’une installation classé ?
Responsabilité ?…
-Désamorcer la bombe, répondre à toutes les questions que l’on pourrait nous poser
Si on parle d’un risque d’un cas, décrire les autres risques mais l’aborder que sous l’angle correspondant au sujet
Justifier notre position
-Problématique il est bon qu’elle soit formulé sous forme de question question générale englobant toutes les question qu’est ce que le droit de ICPE ?
I comment ?
A- comment le régime juridique est mis en place = règle générale, solution qui est généralement soumise
B- régime juridique tel qu’il a été mis en œuvre (situation qui se sont effectivement produite, appliqué au cas de l’espèce)
Pour la comparaison de deux articles = pas d’inquiétudes les filles !
En toutes hypothèses on a toujours la mise en œuvre classique (solution normalement utilisé) dans le A, mais dans le B nous aurons deux solutions soumis à l’espèce
II Quels effets
A- les effets immédiats dégradation par rapport aux personnes, responsabilités de qui, du à quoi, indemnisations, organisation de secours… dans notre cas : les responsabilités de l’AZF (ICPE) car pas mis en norme….
B- les effets à long terme