Nada

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  • Publié le : 7 décembre 2010
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INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

2) le contenu de la loi des 12 tables:
Les Decemvirs (les dix hommes) qui ont élaborés cette loi des 12 tables, souhaitaient qu'elle devienne éxaustive et qu'elle devienne la source du droit, et que le droit aboutisse à une sanction. Une des première garantie offerte à la procédure et relative à celle-ci. Elle a amélioré les délais de procédure, elle aégalment amélioré la publicité de la procédure. Elle garantie aussi un certain nb de droit en matière de droit familial, mais aussi en matière de propriété. Elle a permit à la plebe (le peuple) une grde avancée un matière de droit publique, elle a réussi à limiter le pvr des magistrats, ils vont perdre leur fonction juridictionnelle. Autre grde victoire populaire, en lien directe avec la promulgation dela loi des douze table,les comices centuriates qui est une assemblée à laquelle on assiste sur des critères censitaire, majoritairement réservé à la noblesse > avancée vers une legislation populaire. Elle fut soumise et votée par les comices centuriates, elles fut la première loi votée à Rome, on l'appel à Rome lex rogata. Par la loi des douzes tables les Comices Centuriates ont fait leur entrée dsle jeu constitutionnel romain. La loi interdit les mariages entre patriciens et plébéiens. Cette loi des 12 tables donne un certain nb de drt aux citoyens et surtt elle leur permet de faire reconnaître leur drt en justice. Elle recense un certain nb de questions concrètes à propos desquelles elle donne au particulier des actions càd la possibilité ds certaine conditions très précises de se fairerendre justice ds un procès. A chaque fois que les conditions qui sont déterminées par la loi seront réunies tt citoyens pourra agir en demandant à un magistrat la possibilté d'intenter un procès, le procès sera alors fondé sur une des actions de la loi des 12 tables on appel ça les actions de la loi. Avec cette procédure dite des actions de la oi un terme définitif est mis à l'arbitraire desmagistrats.

C-La création du droit dans l'ancien droit romain:
Après la loi des 12 tables le droit romain a continué d'évoluer, désormais c'est le peuple au sein des comis, des assemblées qui vote les nouvelles lois. La procédure qui permet la création de la loi n'a pas grd chose de démocratique, en vertu de leur pvr secret qu'on appel l'IMPERIUM les consuls possède l'initiative de la loi, cesont eux qui porposent la loi aux assemblées. Une autre institution prend part au procédé démocratique c'est le Sénat, (qui vient du latin senex qui signifie âgé) il est donc constitué d'ancien, d'hommes d'âgé d'au moins 46 ans, ils sont égalment choisi en fonction de leur fortune. Le Sénat ne fait que confirmait le vote de la loi en attribuant l'AUCTORITAS. Le Sénat, assemblée aristocratique etgérontocratique. L'auctoritas est donné à a loi au terme s'une procédure qui abouti à un véritable contrôle de légalité, à partir de 399, seconde moitié du IVème, le Sénat n'exercera plus qu'un contrôle sur les propositions de loi. Dès la fin du Vème d'autres mesures de type legislatif viennent s'ajouter aux lois, et ces mesures se sont les différentes décisions prises par les assemblées de la plebeparmis lesquels la principale est la Comices Tributes, au départ elle est constitué à la fois des membres de la plebe et des membres de la noblesse. Ces décisions prises par les comices tributes on les appels les plebiscites,au départ ils ne sont applicables qu'aux membres de la plebe, cependant petit à petit elle va s'appliquer aussi aux praticiens càd à l'ensemble de la cité, sous réserve derecevoir l'auctoritas (l'autorité du Sénat). Très rapidement les lois et le plébiscites ont la même autorité, ils s'appliquent à tout les citoyens. Les différences portent sur les détails de procédure, de vote, de présidences de l'assemblée... Petit à petit dès le III les plébiscites vont suplanter la loi, le droit sera principalement alimenter par les plébiscites, et après -287 plus aucunes...
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