CM HISTOIRE CONTEMPORAINE

23/09/10

I ) L'assemblée législative : 1er octobre 1791- septembre 1792

A ) Une monarchie constitutionnelle

La présence d'une monarchie constitutionnelle montre que les pouvoirs du roi sont limités par une Assemblée. Le mot "monarchie" renvoi au roi et le mot "constitutionnelle" renvoi à l'Assemblée.

1 ) Les pouvoirs de la constitution

La Constitution prévoit une Assemblée législative au suffrage censitaire (= ce suffrage concerne seulement ceux qui paient suffisament d'impôts ; ce qui leur donne le droit de vote). Cette Assemblée sert à voter des lois ainsi que le budget de l'Etat.

2 ) Les pouvoirs du roi

Le roi, quant-à-lui, à le pouvoir exécutif ; ce qui lui permet d'exécuter les lois. S'ajoute à cela, d'autres pouvoirs comme son hérédité ; son droit de veto (par exemple s'il ne veut pas quoique ce soit, il a le droit de s'opposer et de ne pas mettre la loi en application) et son droit en politique extérieur. Enfin, le roi est irresponsable, c'est-à-dire qu'il n'est pas responsable devant l'Assemblée Générale, ou autrement dit, qu'il n'a aucun compte à rendre ; ainsi, il ne peut pas être mis en cause et en conséquence, il ne peut pas être jugé.

B ) La composition de l'Assemblée

Ce n'est qu'à partir de 1884 que les partis politiques apparaîssent. Au 18 ème siècle, ce sont des courants et des regroupements politiques qui se rassemeblent dans d'anciens couvents désafectés.

1 ) La "droite"

La "droite" est composée d'environ 260 Feuillants. Il s'agit de députés qui se sont alliés avec les Jacobins lors de la Révolution. Les plus célèbres sont La Fayette et Sieyès.
Les Feuillants souhaitent que le roi reconnaisse la Constitution et donc la Révolution. Bien qu'ils souhaitent la fin de cette Révolution, ils ne veulent pas la fin de la Royauté.

2 ) Le "centre"

Il y a 350 membres au "centre". Ces derniers sont indépendants et sont surnommés les "constitutionnels" car ils veulent appliquer la